Pour la petite vitesse, quatre classes suivant la nature de la marchandise :
- 0 fr. 16 par tonne et par kilomètre pour la 1re classe.
- 0 fr. 14 — — pour la 2e classe.
- 0 fr. 10 — — pour la 3e classe.
Pour la quatrième classe, le prix varie de 0 fr. 08 à 0 fr. 04 par tonne et par kilomètre, à mesure que la distance parcourue augmente. La nature seule des marchandises détermine la classe. Ainsi, par exemple, les tissus sont de la première classe, les blés sont de la seconde, les ardoises de la troisième, les houilles sont de la quatrième.
C’est le tarif du cahier des charges, le tarif de la concession c’est le maximum, que sous aucun prétexte la compagnie n’a le droit de dépasser. Elle l’applique en effet pour les transports des voyageurs et des marchandises à grande vitesse ; mais ce tarif du cahier des charges est absolument abandonné lorsqu’il s’agit des transports à petite vitesse, et remplacé par le tarif général dont nous allons indiquer l’origine et le fonctionnement.
Le tarif du cahier des charges a réparti les transports en quatre classes, et comme tous les produits imaginables doivent être compris dans cette classification, les désignations sont nécessairement un peu vagues. La première classe renferme dix-sept articles, la seconde trente-deux, la troisième dix, la quatrième onze : ensemble soixante-dix. Il est indispensable, quand on en arrive à l’application, de mieux circonscrire les définitions. D’autre part, la compagnie est autorisée à percevoir ces taxes ; mais elle n’y est pas forcée, elle a le droit de faire payer moins. Dès lors, elle s’est livrée à une nouvelle étude ; elle est entrée dans le détail de toutes les matières, elle en a dénommé plus de quinze cents ; elle les a réparties suivant un groupement nouveau auquel elle a donné le nom de séries, et elle a appliqué à chaque série un prix de transport égal ou inférieur à celui que prévoit le cahier des charges. Ici, la compagnie était livrée à son libre arbitre, pourvu qu’elle ne dépassât pas les taxes prévues au cahier des charges. Aussi, alors que les tarifs des cahiers des charges sont les mêmes pour toutes les compagnies, les tarifs généraux varient-ils avec chacune d’elles. L’Orléans a quatre séries; l’Est et le Midi en ont cinq, le Nord, le Lyon et l’Ouest en ont six.
Les transports taxés au tarif général sont soumis à toutes les conditions prescrites par le cahier des charges : il en résulte que ces tarifs généraux sa sont substitués absolument au tarif du cahier
