| 50 francs en souscrivant. | |
| 150 francs à la livraison des titres. | |
| 200 francs le 1er janvier 1876, moins le coupon échu | 10 fr. |
| 200 francs le 1er janvier 1877, moins le coupon échu | 20 fr. |
| 200 francs le 1er janvier 1878, moins le coupon échu | 30 fr. |
| 200 francs le 1er janvier 1879, moins le coupon échu | 40 fr. |
| 1,000 francs. |
Elles seraient remboursable à 2,000 francs.
La souscription serait ouverte pendant quatre jours. Les trois premiers jours seraient réservés aux souscriptions d’une à cinq obligations, qui ne seraient réductibles que dans le cas où le nombre des obligations souscrites dépasserait le nombre des obligations à, émettre ; le quatrième jour seraient reçues les souscriptions de toutes sommes, réductibles dans la proportion de l’excédant des demandes.
Le produit de l’emprunt serait employé, comme je l’ai dit plus haut :
| 1° Au remboursement de l’emprunt Morgan, en chiffres ronds. | 250,000,000 |
| 2° Au remboursement de la créance de la Banque de France, au fur et à mesure des rentrées de l’emprunt, jusqu’à concurrence de | 750,000,000 |
| Somme égale au produit de l’emprunt | 1,000,000,000 |
La créance de la Banque s’élevant à 867 millions, et le remboursement ci-dessus ne s’élevant qu’à 750 millions, il resterait à payer à la Banque 117 millions. Cette somme serait facilement trouvée dans le boni résultant de la différence entre les 50 millions portés immédiatement au budget pour le paiement des intérêts de l’emprunt et les sommes payées à ce titre aux souscripteurs à raison de 5 pour 100 des capitaux versés. En effet, le paiement des intérêts ayant lieu le 1er janvier de chaque année, il n’y aura rien à payer aux souscripteurs en 1875. Donc :
| En 1875, il restera une somme disponible de | 50,000,000 | ||
| En 1876, l’intérêt portant sur 200 francs versés s’élèvera à 10,000,000, somme disponible | 40,000,000 | ||
| En 1877, l’intérêt sera de 20,000,000, somme disponible | 30,000,000 | ||
| En 1878, l’intérêt sera de 30,000,000, somme disponible | 20,000,000 | ||
| En 1879, l’intérêt sera de 40,000,000, somme disponible | 10,000,000 | ||
| Total | 150,000,000 |
Ces 150 millions permettront de parfaire le remboursement de la Banque, et de pourvoir largement aux frais d’émission de l’emprunt, qui seront presque nuls comparativement à ceux des deux derniers emprunts.
