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Page:Revue des Deux Mondes - 1874 - tome 1.djvu/518

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influence appréciable et que les besoins à satisfaire augmentent d’année en année. En un mot, c’est la fortune de Paris ; mais parmi ces dix-sept sources de la richesse municipale il en est une qui est bien plus abondante que les autres, qui coule jour et nuit sans interruption, car elle s’alimente aux nécessités les plus impérieuses de la vie : c’est l’octroi ; il est la base la plus sérieuse, le produit le plus ample du budget, il représente une caisse toujours ouverte où l’on peut aller puiser à toute heure. Dans l’administration de la préfecture de la Seine, l’octroi forme une administration à part, presque indépendante ; il a des attaches intimes avec le ministère des finances, pour le compte duquel il opère la perception de certains droits afférens au trésor ; dans ce personnel financier, qui travaille sans relâche à fournir des moyens d’action à la ville de Paris, il est le personnage principal, car ses recettes constatées en 1869 ont été de 110 189 680 francs, et les recettes prévues pour 1873 sont de 109 745 000. C’est donc l’octroi qu’il convient d’étudier, si l’on veut connaître l’origine des revenus les plus sûrs de Paris, de ce que l’on nommait jadis les rentes de la ville.


I. — L’octroi.

Ottroium est licentia vassalo data, dit Ducange ; l’octroi est l’autorisation accordée à un vassal. En effet, les rois permettaient aux communes d’imposer certains objets de consommation, afin de se procurer les ressources dont elles avaient besoin. Les mots ont changé, le fait est resté le même. Aujourd’hui encore l’imposition de nouvelles taxes municipales est entourée de garanties qui équivalent à la sanction souveraine et la remplacent. Sur le rapport de l’administration de l’octroi, le préfet de la Seine propose une taxe au conseil municipal ; celui-ci l’approuve après examen et discussion, le conseil d’état l’étudie et la règle, le pouvoir exécutif la rend obligatoire par un décret qui a force de loi. On le voit, sous d’autres formes c’est toujours la faculté de frapper impôt à son profit qui est octroyée à la ville. Tel qu’il fonctionne aujourd’hui, l’octroi est relativement moderne ; son acte de naissance est la loi du 27 vendémiaire an VII (18 octobre 1798). Il existait néanmoins autrefois et ressortissait à la ferme-générale, qui, pour le rendre, plus efficace et empêcher les fraudes, avait fait construire le mur d’enceinte commencé en 1782, terminé seulement sous le consulat, que nous avons connu, et qui est tombé après le 1er janvier 1860, lorsque les communes de Passy, Auteuil, Batignolles-Monceaux, Montmartre, La Chapelle, La Villette, Belleville, Charonne, Bercy, Vaugirard et Grenelle ont été annexées à Paris. Cette taxe n’était point populaire ; les