graphite ou plombagine, le jais, le succin et les bitumes. Tous ensemble, ces articles ont produit 4,977,574 fr. en 1844, 6,031,836 fr. en 1845, et un chiffre à peu près égal, 6,088,723 fr., en 1846. Dans la première de ces trois années, les houilles seules figurent à la recette pour une somme de 3,884,965 fr., dans la seconde, pour 5,092,477 fr., et dans la troisième, pour 5,185,219 fr., ne laissant ainsi, chaque fois, qu’un produit d’environ 1 million pour tous les autres articles réunis. Comme nous avons déjà établi, par des raisons qui nous paraissent décisives, que les droits devraient être entièrement et immédiatement supprimés sur les houilles, il restera peu de difficultés pour tout le reste, au moins en ce qui touche aux intérêts du trésor public.
Comme mesures fiscales, les droits établis sur ces matières sont au nombre de ceux qu’on peut considérer comme les plus vexatoires et les plus abusifs. Ils rapportent d’abord fort peu, on vient de le voir, et c’est à peine si, dans certains cas, les recettes couvrent les frais de perception. Elles y seraient même fort inférieures, si, aux frais que supporte l’état, on ajoutait ceux bien plus considérables qui tombent à la charge du commerce. Le régime applicable à ces matières est, en effet, malgré le peu de valeur qu’elles ont en général, très compliqué, et la perception des droits nécessite des opérations aussi coûteuses que gênantes. S’agit-il, par exemple, des marbres, il faut peser les blocs, ce qui n’est pas toujours fort commode, ou si, par leur trop grand volume, ils se refusent au pesage, il faut au moins en mesurer toutes les dimensions pour en induire le poids. Il faut, en outre, les soumettre à un examen assez minutieux pour en déterminer l’espèce par les couleurs ou la texture, et, s’il existe quelque doute sur ce point, il est ordonné aux employés de provoquer l’expertise légale. De semblables formalités sont prescrites pour la plupart des autres articles, sans compter que, dans bien des cas, on a cru devoir encore limiter le nombre des bureaux où ils seront admis. Comprend-on un tel régime pour des produits si encombrans, si lourds, et dont la circulation est déjà si difficile ?
Quoique les droits sur ces matières paraissent en général assez faibles et qu’ils rapportent peu, ils ne laissent pas d’être souvent fort élevés relativement à la valeur. Ils varient, par exemple, de 5 fr. à 25 fr. 20c. les 100 kil. sur les marbres, selon les espèces et les dimensions et selon qu’il s’agit de blocs simplement équarris ou de tranches. Dès l’instant que les marbres sont sculptés, moulés, polis ou autrement ouvrés, ils sont taxés à 40 et 44 fr. les 100 kil. Sur les écossines, pierres de même nature que les marbres, mais de qualité inférieure et qui servent notamment à faire les carreaux de pavage, le droit est de 15 pour cent de la valeur. L’albâtre paie 4 fr. et 4 fr. 40 c. les 100 kil. lorsqu’il est brut, et 15 pour 100 de la valeur lorsqu’il est sculpté, moulé ou poli. Les agates paient 15 fr. et 16 fr. 50 c. lorsqu’elles sont brutes ; ouvrées et
