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des travaux de la Société ; ce Recueil sera adressé gratuitement à tous les Membres.

Art. 10.

Un Règlement général sera ultérieurement rédigé et discuté dans la première assemblée de la Société.

Cette assemblée aura lieu dès que le nombre des Membres inscrits s’élèvera à cent.

Art. 11.

En attendant, le Comité des fondateurs restera chargé de l’administration ; ce Comité pourra appeler à concourir à ses travaux préparatoires autant de nouveaux Membres qu’il le jugera nécessaire, lesquels seront pris parmi les souscripteurs inscrits.

Art. 12.

Après la formation de la Société, il y aura chaque année une assemblée générale dans laquelle il sera rendu compte des travaux du Conseil, de la recette et de l’emploi des fonds, et de tout ce qui intéresse la Société.

Art. 13.

D’autres assemblées générales auront lieu toutes les fois que les intérêts de la Société l’exigeront.

Art. 14.

Les Membres de la Société auront droit de séance à toutes les réunions du Conseil d’administration.

Délibéré à Paris, le 27 juin 1833, par les Membres composant le Comité des Fondateurs :

Guizot, membre de l’Institut, ministre de l’Instruction publique.
Thiers, membre de l’Institut, ministre du Commerce et des Travaux publics.
Baron Pasquier, président de la Chambre des Pairs.
Baron de Barante, membre de l’Institut, pair de France.