bottes et autres objets en cuir, meubles de toute espèce, hardes et habits ; parfums, essences, eaux odoriférantes, huiles parfumées, et selles.
» iv. Les articles compris dans la première classe, paieront 15 ½ p. % s’ils sont importés dans des navires nationaux, et 18 ½ dans des bâtimens étrangers.
» v. Ceux de la seconde classe, importés sur bâtimens nationaux, paieront 18 ½ ; sur navires étrangers, 22 ½.
» vi. Ceux de la troisième classe, importés sur bâtimens nationaux, paieront 20 ½ ; sur vaisseaux étrangers, 25 ½.
» vii. Ceux de la quatrième classe, importés sur navires nationaux, paieront 22 ½ ; sur navires étrangers, 27 ½ p. %.
» viii. Ceux de la cinquième classe, importés sur navires nationaux, paieront 25 ½ ; sur navires étrangers, 30 ½.
» ix. Ceux de la sixième classe, importés sur bâtimens nationaux, paieront 30 ½ ; sur bâtimens étrangers, 35 ½.
» x. Toutes les autres espèces de marchandises, denrées ou effets qui ne sont pas comprises dans les classes ci-dessus, ni soumises à un droit spécial, paieront 25 ½ p. %, si elles sont importées sur navires nationaux, et 30 ½ si elles le sont sur bâtimens étrangers, en sus du prix fixé, ou de l’évaluation faite sur le vu des factures.
» xi. Les marchandises et effets suivans paieront le droit spécial assigné, savoir :
Acier ouvré ; par quintal |
40 | réaux. |
Eau-de-vie de canne et ses composés, d’épreuve ordinaire ; la douzaine de bouteilles |
30 | |
Idem, dans tout autre vaisseau, par arobe[1] |
25 | |
Eau-de-vie de vin, et autre d’épreuve ordinaire ; la douzaine de bouteilles |
36 | |
Idem, dans tout autre vaisseau ; l’arobe |
36 | |
Ail, le quintal |
25 | |
Anis, id. |
64 | |
Riz, id. |
16 | |
Bœuf salé ou fumé, id. |
16 | |
Porc salé ou fumé, id. |
24 | |
Bière, la douzaine de bouteilles |
12 | |
Idem, dans tout autre vaisseau, l’arobe |
8 | |
Cidre, la douzaine de bouteilles |
12 | |
Idem, dans tout autre vaisseau ; l’arobe |
8 |
- ↑ L’arrobe ou arrove est un poids d’Espagne et une mesure liquide en même temps. L’arrobe, poids, vaut environ 23 livres, et l’arobe, mesure, vaut 16,075 litres.
