des instructions ont été données à tous les chefs de section des travaux du prolongement de la ligne d’Orléans au quai d’Orsay pour que M. le Conservateur du musée Carnavalet soit avisé lorsque des découvertes intéressantes relatives au vieux Paris, ou présentant un caractère historique, seront faites dans nos fouilles.
Agréez, Monsieur le Directeur, l’assurance de ma haute considération.
- Le directeur de la Compagnie d’Orléans,
- Heurteau. »
La Commission décide que des remerciements seront adressés à MM. les directeurs des compagnies de chemins de fer de l’Ouest et d’Orléans.
M. le Président donne lecture du rapport suivant que lui transmet M. Le Roux, directeur des Affaires départementales, et qui émane du service de la Navigation de la Seine :
Paris, le 11 mars 1898.
Par une note en date du 2 mars 1898, adressée à M. l’Ingénieur en chef de la Navigation de la Seine (2e section), M. le directeur des Affaires départementales demande si l’on ne pourrait pas introduire, dans les cahiers des charges des travaux de dragage, une clause aux termes de laquelle les objets intéressant l’histoire et trouvés dans le lit de la Seine, au cours des dragages effectués dans la traversée de Paris, seraient acquis au musée Carnavalet. En outre, M. le directeur des Affaires départementales fait connaître que la Commission du Vieux Paris, instituée par arrêté préfetoral du 18 décembre 1897, a demandé que les membres désignés par elle fussent autorisés à surveiller les fouilles.
En réponse à la communication qui nous est faite de cette note, nous ferons observer que l’art. 25 des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux publics stipule explicitement qu’en ce qui concerne les fouilles et démolitions, l’Administration «se réserve les objets d’art et de « toute nature qui pourraient s’y trouver, sauf indemnité à qui de droit ».
Quant à l’autorisation de surveiller les chantiers, qui est réclamée au profit des membres désignés par la Commission du Vieux Paris, elle ne saurait, selon nous, être admise d’une manière générale ; nous, ajouterons d’ailleurs que jusqu’ici aucune autorisation de visiter les chantiers n’a été refusée aux personnes qui en ont fait la demande lorsque cette autorisation était compatible avec la bonne marche du travail et la sécurité des personnes. Nous estimons d’ailleurs que c’est aux ingénieurs chargés de la direction des travaux qu’il appartient d’autoriser lesdites visités.
- Le conducteur subdivisionnaire,
- Illisible. »
M. Defrance fait remarquer que l’État se réserve la propriété de tous les objets trouvés dans le lit de la Seine.
M. le Président pense qu’en insistant l’on pourrait obtenir les objets ayant un caractère exclusivement parisien.
Il communique ensuite une lettre de M. Le Roux, directeur des Affaires départementales, relative à la carte géologique de Paris,
Cette lettre est ainsi conçue :
« Paris, le 18 mars 1898.
- Monsieur le Président,
Vous m’avez signalé l’intérêt que présenterait, pour la Commission du Vieux Paris, la possession d’une carte géologique de Paris et de ses environs.
J’ai l’honneur de vous faire connaître que la carte qui me semble devoir convenir le mieux à la Commission du Vieux Paris est la carte au 40,000e, en quatre feuilles, éditée par la maison Baudry et Cie, 15, rue des Saints-Pères.
Aucune carte géologique de la région parisienne, à plus large échelle, n’a été publiée jusqu’ici.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l’expression de mes sentiments les plus distingués,
Le directeur des Affaires départementales,
Émile Le Roux. »
La Commission décide que quelques exemplaires de cette carte seront demandés pour être mis à la disposition des membres des trois sous-commissions.
M. le Président annonce qu’il a reçu de M. Bouvard, directeur des services d’Architecture, une collection des vues photographiques prises sur les emplacements-destinés
