|F^ U
ET DKS USURPATIONS NOBILIAIRES 291
Nous attendrons, pour repondre k cette question prématurée, qu’on aitdebarrasse des plantes parasites qui flniraient par retouffer, cet arbre venerable auquel on peut comparer la noblesse, arbre dont les racines seperdent dans les entrailles du sol de notre patrie et du tronc duquel, malgre les larges blessures que lui a faites la hache revolutionnaire, poussent encore de vigoureux rameaux, ainsiqueTont prouve une fois de plus les fastes des guerres de Crimee etd’Italie. Si le Gouvernement veut rendre la loi d’une application utile ; si, comme Ta dit le Moniteur, « les titres n’ont point eté retablis pour 6tre livres kla. convoitise du premier venu ; si, dans une monarchic bien regiee, ils ne doivent pas 6tre le puéri* « ornement de quiconque pretend s’en parer ; s’ils doivent representor la gloire, le « merite, avoir pour but d’exciter Témulation des citoyens qui se devouent au prince « et k la patrie, dtre un appel & tous les courages pour sortir de la voie commune « par de nobles efforts, » que le pouvoir se garde de centraliser les recherches & Paris ; qu’il se garde surtout d’appeler k son aide les fabricants de genealogies et les agences nobiliaires interlopes. Qu’il retablisse d’abord le conseil du sceau des titres, c’est-i-dire les commissaires et les referendaires k la chancelierie, tels quMls existaient sous le premier Empire et sous la Restauration. La verification des noma et des titres serait conflee aux membres de ce conseil, qui auraient k s’adjoindre, dans chaque département, quelques hommes speciaux, aussi inattaquables dans leur honorabilite que dans leur blason. Malgré la confusion dont se plaint M. le premier president Delangle, chacun dans son pays connalt l’extraction comme la fortune de son voisin ; et le travail de la commission ne serait pas plus compliqud que celui des repartiteurs de Timpét mobilier dans chaque commune. Tout intéresse qui voudrait soutenir la quality de noble aurait k fournir, ainsi que nous l’avons indique, les pifeces k l’appui de ses pretentions ; il aurait un deiai pour interjeter appel de la decision des commissaires, si cette decision ne lui 6tait pas favorable. Puis il serait, ounon, comprisdans un catalogue general des noms, surnoms, armes et demeures de tous les gentilshommes frangais, k Tinstar de TArmorial de France, ou depdt public des armes et blasons du royaume, cree par edit de Louis XIV, de 1696.
La verification des titres ne serait pas plus difficile. D’abord un titre imperial serait confirme au descendant du titulaire, soit qu’il posséd&t encore, soitqu’il ne poss 6d&t plus de majorat. II en serait de mSme pour un titre royal, assis sur une terre erigée en dignite, qu’elle flit aujourd’hui possedee ou non par le descendant du titulaire, a moins que la propriete n’etlt passe ci une autre famille qui etit obtenu une nouvelle erection dela mfime terre. A plus forte raison le titre serait maintenu aux personnes qui en possfcdent en vertu de lettres patentes enregistrees, mais sans erection. Quant k celles qui n’en jouissent que par courtoisie ou par brevet militaire signe du Roi en faveur de Tun de leurs auteurs, comme les titres de cette demifere categorie etaient viagers et non hereditaires, leur corflrmation ne serait acquise que moyennant la preuve d’une possession centenaire. Dans tous les cas, les titres ne seraienttransmissibles heréditairementqu’a Patne des descendants de m&Ie en m&le, sans admetttre aucun collateral ou aucun cadet k la possession du titre primordial ou d’un titre inferieur.
