Art. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d’en préparer et d’en suivre la publication.
Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable chargé d’en surveiller l’exécution.
Le nom de l’Éditeur sera placé à la tête de chaque volume.
Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l’autorisation du Conseil, et s’il n’est accompagné d’une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d’être publié.
Le Commissaire responsable soussigné déclare que le tome premier de l’Édition des Mémoires de Madame de Mornay préparée par Madame de Witt, née Guizot, lui a paru digne d’être publié par la Société de l’Histoire de France.
Fait à Paris, le 6 juin 1868.
