Art. 1er . — Les ateliers actuellement existant à l’École des Beaux-Arts seront régis par les dispositions suivantes, jusqu’à ce qu’il ait été définitivement statué à leur sujet.
Art. 2. — Les ateliers se divisent de la manière suivante : trois ateliers de peinture ; trois ateliers de sculpture ; trois ateliers d’architecture ; un atelier de gravure en taille-douce ; un atelier de gravure en médailles et en pierres fines.
Art. 3. — Les ateliers sont ouverts : 1o aux élèves de l’école proprement dite, qui choisissent, suivant l’ordre et la date de leur rang d’admission, celui des ateliers de leur section dans lequel ils désirent étudier ; 2o aux jeunes gens qui, bien que n’étant pas admis à l’école proprement dite, sont agréés par le professeur.
Les professeurs sont seuls juges des aptitudes des jeunes gens qu’ils agréent.
Le nombre des élèves à admettre à chaque atelier est déterminé par l’administration, d’accord avec le professeur chef d’atelier.
Art. 4. — L’inscription des élèves dans les ateliers doit être renouvelée au commencement de chaque année scolaire. L’inscription se fait soit directement, soit par lettre. Si, dans le premier mois, un élève ne s’est pas fait réinscrire, il est considéré comme démissionnaire.
Le professeur pourra désigner au directeur les élèves dont les aptitudes ne sont pas suffisantes pour qu’ils soient maintenus dans l’atelier, ou contre lesquels il aurait d’autres motifs d’exclusion.
Leur radiation est prononcée par le directeur, qui la notifie aux élèves. Ces élèves peuvent être admis dans un autre atelier, avec l’agrément du professeur de cet atelier, celui du professeur de l’atelier qu’ils quittent, et avec l’assentiment du directeur.
Sous les conditions édictées à l’article 3 du présent arrêté, tout élève a la faculté de changer d’atelier.
Art. 5. — Une fois inscrit dans un atelier, l’élève doit y être assidu. Les cas d’absence doivent toujours être justifiés de la part de l’élève auprès de son professeur.
Art. 6. — Les professeurs chefs d’atelier sont autorisés à faire connaître au directeur, qui les signale au ministre, ceux de leurs élèves qu’ils jugent dignes d’être soutenus dans leurs études.
Art. 7. — Tous les jours, les ateliers de l’école seront ouverts aux jeunes gens mentionnés à l’article 3 qui précède.
Des Écoles Régionales ont été créées à Rouen, Rennes, Lille, Marseille et Lyon.
Les épreuves du concours d’admission sont les mêmes que pour l’École nationale des Beaux-Arts, elles parviennent à chaque École par les soins du Ministre.
Elles sont jugées par le Jury de l’École nationale des Beaux-Arts complété par un architecte délégué par chaque École régionale. Toutefois, le Ministre a désigné un examinateur de mathématiques pour les épreuves d’admission aux Écoles régionales, chargé de se rendre, si besoin est, dans les divers centres de concours.
Les élèves admis participent aux mêmes concours que les élèves de l’École nationale et jouissent des mêmes prérogatives.
