Les œuvres exécutées restent la propriété de l’élève.
Art. 105. — Tout élève participant aux concours Chenavard qui, sans invoquer un cas de force majeure, n’aura pas rendu son travail à la date fixée, sera non seulement privé des prix auxquels donnent lieu ces concours, mais constitué débiteur envers l’État de toutes les sommes qui lui auront été allouées pour lui faciliter l’exécution dudit travail.
Art. 106. — Ce prix, institué par Mme Vve Saint-Aignan Boucher en exécution des volontés de son mari, M. Saint-Aignan Boucher, architecte, est décerné la première année à un élève architecte, l’année suivante à un élève sculpteur, la troisième année à un élève peintre, et ainsi de suite.
Il est attribué : à l’élève architecte qui, ayant déjà les valeurs exigées pour les épreuves du diplôme, aura continué ses études et obtenu la plus grande somme de valeurs sur projets rendus ;
À l’élève sculpteur qui aura obtenu dans les trois dernières années la plus grande somme de valeurs dans les concours semestriels de grande figure, de la Tète d’Expression, de figure modelée et de composition ;
À l’élève peintre qui aura obtenu dans les trois dernières années la plus grande somme de valeurs dans les concours semestriels de grande figure, de la Tète d’Expression, du Torse, de figure dessinée et de composition.
Ce prix consiste en une somme de 1,000 francs.
Art. 108. — Les étrangers (élèves-hommes ou élèves-femmes) ne peuvent prétendre aux sommes d’argent provenant des fondations faites à l’école ou attachées aux médailles décernées à la suite de certains concours d’émulation.
Dans le cas où un étranger serait désigné par le jury pour la première récompense consistant en une médaille, un prix et une somme d’argent, cet étranger serait déclaré titulaire de la récompense honorifique, c’est-à-dire du prix et de la médaille, la somme d’argent restant réservée. Le jury déciderait alors, par de nouveaux votes, si des médailles de même catégorie pourraient être attribuées. Dans l’affirmative, l’élève français classé le premier à la suite toucherait la somme d’argent. Dans la négative, la somme d’argent, si elle provient d’une fondation, serait réservée et pourrait être attribuée l’année suivante à deux Français.
Art. 110. — En seconde classe, les récompenses sont estimées comme ils suit :
Nota. — Ces deux valeurs pour l’admission s’ajoutent aux précédentes.