les localités[1]. Sur les six millions et demi de cotes restantes, 2 millions étaient imposées de 5 à 10 francs, ce qui correspondait, suivant les lieux, à un revenu maximum de 60 à 80 francs. Deux autres millions de cotes foncières variaient entre 10 et 20 francs d’imposition, et ce dernier chiffre paraît indiquer un revenu net de 160 à 320 francs ; quelques propriétés de cette catégorie peuvent, à la rigueur, faire vivre une famille, le revenu brut étant au moins double, souvent triple, parfois quadruple, du revenu net.
Les trois millions de cotes foncières plus élevées constituent la propriété de quelque importance. La presque totalité de ces trois millions de cotes variait entre 20 et 500 francs, soit entre un revenu net minimum de 160 ou 320 francs, suivant les lieux, et un revenu net maximum de 4,000 à 8,000 francs. On ne comptait en 1858 que 37,000 cotes foncières de 500 à 1,000 fr., soit de 4,000 à 15,000 ou 18,000 francs de revenu net ; les cotes supérieures à 1,000 francs n’étaient qu’au nombre de 13,800. On voit combien est faible le nombre des grands propriétaires en France.
Ces chiffres doivent être sans doute accrus, parce qu’il y a des personnes qui ont des propriétés dans plusieurs circonscriptions différentes et qui acquittent plusieurs cotes foncières. Il n’en est pas moins vrai qu’il n’y a vraisemblablement pas en France 60,000 personnes ayant un revenu net foncier égal à 6 ou 7,000 francs ou supérieur à ce chiffre. Ces 60,000 personnes ne représentent pas seulement les propriétaires ruraux ; car les propriétés urbaines sont comprises dans les statistiques des cotes foncières. Il n’y a vraisemblablement pas en France plus de 30,000 personnes (350 en moyenne par département à posséder un revenu net foncier rural de 6 ou 7,000 francs ou
- ↑ Dans les départements les plus chargés, comme les environs de Paris et certaines parties de la Normandie, l’impôt représente en général le septième ou le huitième du revenu net ; dans les départements les moins chargés, comme certains départements du Midi, l’impôt foncier (y compris les centimes additionnels) ne prélève en général que le douzième, parfois le quinzième du revenu.
