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revenus correspondent aux cédules D et E de l’impôt sur le revenu.

En 1876-77, la dernière année sur laquelle nous ayons des renseignements détaillés, l’ensemble des revenus imposés à la cédule D (bénéfices professionnels et commerciaux, y compris les chemins de fer, canaux, mines, établissements de gaz et d’eau), s’élevait à la somme de 258,908,743 livres sterling ou 6 milliards 473 millions dé francs, c’était un peu moins de la moitié du total des revenus imposés aux différentes catégories de l’Income tax. Les états détaillés présentés aux chambres (Income tax. Return, etc. 17 july 1879. Parlementary paper, n° 298) donnent le relevé des différentes classes de contribuables d’après l’importance de chacune d’elles[1] : mais le total de ces revenus individuels, provenant de bénéfices commerciaux ou professionnels, assujettis à ; l’impôt et figurant dans ce tableau, ne monte qu’à 130,825,878 livres sterling (3 milliards 270 millions de francs) pour la Grande-Bretagne (non compris l’Irlande), et à 5,533,442 livres sterling (139 millions de francs) pour l’Irlande). On est loin ainsi du chiffre de 258,908,743 livres ou 6 milliards 473 millions qui figure dans d’autres documents comme le montant des revenus imposés à la cédule D la raison en est, vraisemblablement, que dans les états détaillés on n’a tenu compte que des bénéfices commerciaux ou professionnels individuels, et qu’on a laissé de côté les revenus des sociétés anonymes, tels que les chemins de fer, les banques, les mines, etc.

Ainsi en 1876-77, l’ensemble des revenus commerciaux et professionnels individuels imposés à la cédule D de l’Income tax, pour la Grande-Bretagne proprement dite (non compris l’Irlande), s’élevait à 130,825,878 livres sterling ou 3 milliards 270 millions de francs. Les revenus au-dessous de 180 livres sterling (3,750 francs)[2] n’étaient en principe pas imposés. Ce-

  1. Nous n’avons pas eu dans les mains le document parlementaire en question, mais nous avons puisé les chiffres que nous citons dans la brochure du Dr Soëtber intitulée Umfang und Zertheilung des Volkseinkommen, etc., 1879.
  2. Jusqu’en 1876 l’exemption n’était accordée qu’aux revenus inférieurs à