pour l'Algérie au produit de 4 centimes additionnels au principal de la contribution foncière sur les propriétés bâties, et dans les limites du maximum fixé pour ces centimes, conformément à la loi du 24 décembre 1883. Les 4 centimes ainsi établis ne constitueront pas un impôt nouveau, puisqu'ils ne pourront venir en excédent du maximum légal ; néanmoins, ils représenteront une ressource nouvelle qui, bien que très inférieure au sixième de l'octroi de mer, suffira pour assurer le service financier des écoles.
Au 31 décembre 1884, on comptait en Algérie 905 écoles primaires publiques et 151 libres ; en 1886, le nombre des élèves suivant l'enseignement supérieur était de 904 ; l'enseignement secondaire comprenait 3.531 élèves, et l'enseignement primaire, écoles maternelles et enfantines comprises, 80.840 élèves.
- Propriété, état civil, justice des musulmans. Parmi les mesures adoptées pour amener, au point de vue social, l'assimilation progressive de l'élément indigène à l'élément colonial, les trois plus importantes sont la loi du 26 juillet 1873, ayant pour but de constituer la propriété individuelle, la loi du 23 mars 1882 sur l'état civil et le décret du 10 septembre 1886 sur la justice musulmane.
La loi de 1873, dont nous avons parlé au tome XVI du Grand Dictionnaire, déclare que, dans les territoires où la propriété aura été constatée au profit d'une tribu ou d'une fraction de tribu, la propriété individuelle sera constituée par l'attribution d'un ou plusieurs lots de terre aux ayants droit. Depuis cette époque, la propriété s'est constituée progressivement par la délivrance de titres, comme on peut le voir par le tableau suivant, indiquant les superficies constituées :
Douars Hectares
1° Depuis le commencement de l'application de la loi jusqu'au 30 septembre 1882
65 383.179
2° Du 1er octobre 1882 au 30 septembre 1883
17 114.891
3° Du 1er octobre 1883 au 30 septembre 1884
19 144.234
4° Du 1er octobre 1884 au 30 septembre 1885
21 161.266
5° Du 1er octobre 1885 au 30 avril 1886
13 104.993
Total 135 908.565
Pour que cette réforme pût porter tous ses fruits, surtout au point de vue des transactions immobilières, une autre réforme non moins importante s'imposait. La population musulmane n'a pas d'état civil, pas de noms patronymiques : de là une confusion qui nécessite des recherches de toute sorte et soulève des difficultés de tout genre. « Un acte civil régulier, dit M. Étienne, est indispensable pour constituer la famille sur des bases solides, pour fixer l'ordre des successions et les droits légitimes des personnes, pour développer le crédit et faciliter la circulation de la propriété par l'identité assurée de l'individu. Il est tout aussi indispensable pour l’œuvre de la colonisation. En l'état, il est peu d'Européens qui ne reculent devant l'éventualité de revendications tenant à l'absence de documents authentiques sur l'état civil des personnes, comme sur l'étendue des droits de chacun. » La loi du 23 mars 1882 sur l'état civil des indigènes musulmans de l'Algérie a pour objet de remédier à l'état de choses que nous venons de signaler. Nous nous bornerons à en indiquer les dispositions principales. Dans chaque commune et section de commune, il sera fait par les officiers de l'état civil ou par un commissaire désigné un recensement de la population indigène musulmane. Le résultat de ce recensement sera consigné sur un registre matrice, tenu en double, qui mentionnera les nom, prénoms, profession, domicile et, autant que possible, l'âge et le lieu de naissance de tous ceux qui y sont inscrits. Chaque indigène n'ayant ni ascendant mâle dans la ligne paternelle, ni oncle paternel, ni frère aîné, sera tenu de choisir un nom patronymique, lors de l'établissement du registre matrice. Si l'indigène a un ascendant mâle dans la ligne paternelle ou un oncle paternel ou un frère aîné, le choix du nom patronymique appartient successivement au premier, au deuxième, au troisième. En cas de refus ou d'abstention de la part du membre de la famille auquel appartient le droit de choisir le nom patronymique ou de persistance dans l'adoption du nom précédemment choisi par un ou plusieurs individus, la collation du nom patronymique sera faite par le commissaire à la constitution de l'état civil. Le nom patronymique est ajouté simplement sur le registre matrice au nom actuel des indigènes. Lorsque le travail de l'officier de l'état civil a été homologué, une carte d'identité ayant un numéro de référence à ce registre et indiquant le nom et les prénoms qui y sont portés, sera délivrée sans frais à chaque indigène. À partir de l'arrêté d'homologation, l'usage du nom patronymique devient obligatoire pour les indigènes compris dans l'opération, et, dès ce moment, il est interdit aux officiers publics et ministériels, sous peine d'amende, de désigner ces indigènes, dans les actes qu'ils sont appelés à dresser, par d'autres dénominations que celles portées dans leur carte d'identité. À partir du jour où le nom patronymique devient obligatoire, les déclarations de naissance, de décès, de mariage et de divorce deviennent également obligatoires pour les indigènes musulmans, qui doivent présenter leur carte d'identité en faisant ces déclarations. Les actes de naissance ou de décès sont établis dans les formes prescrites par la loi française. Quant aux actes de mariage et de divorce, ils sont établis sur une simple déclaration faite en arabe au maire de la commune ou à l'administration par le mari et par la femme, ou par le mari et par le représentant de la femme, aux termes de la loi musulmane, en présence de deux témoins.
Faute de crédits, la loi de 1882 n'a pu commencer à être appliquée que vers la fin de 1885.
Depuis 1874, les juridictions musulmanes (mahakmas et djemmas ) ont été supprimées en Kabylie et remplacées par les justices de paix et tribunaux français, jugeant conformément au droit français. Dans les autres parties du territoire algérien, la justice musulmane était réglée par le décret de 1866. Les indigènes pouvaient contracter sous l'empire de la loi française et leur déclaration entraînait la compétence des tribunaux français ; mais ceux-ci devaient statuer conformément au droit musulman et le cadi était chargé de faire exécuter la sentence.
Un décret du 10 septembre 1886 a apporté d'importantes modifications à cet état de choses. Aux termes de ce décret, les musulmans non admis à l'exercice des droits de citoyen français continuent à être régis par leurs coutumes, en ce qui concerne leur statut personnel, leurs successions et ceux de leurs immeubles dont la propriété n'est pas établie par un titre français. Les contestations relatives au statut personnel et aux successions sont portées devant les mahakmas ou tribunaux de cadis. Pour tout le reste, les indigènes sont régis par la loi française, et c'est à nos juges de paix qu'est confié le soin de juger leurs différends. Ajoutons que, même en matière de statut personnel et de successions, les .parties ont la faculté de se présenter, après accord, devant le juge français.
- Justice européenne. L'Algérie possède une cour d'appel siégeant à Alger (fondée en 1834) et quatre cours d'assises à Alger, Oran, Constantine et Bône (depuis 1870). Par suite de l'étendue du territoire dans notre colonie, l'administration de la justice y est très difficile et les cours d'assises siègent presque en permanence. On y compte de plus seize tribunaux de première instance, quatre tribunaux de commerce et cent cinq juges de paix (dont six militaires). Les juges de paix sont presque tous à compétence étendue ; ils jugent en dernier ressort les contestations dont la valeur atteint jusqu'à 500 francs, peuvent condamner jusqu'à six mois de prison et remplacent souvent le parquet pour la constatation des crimes. Tous les prévenus, sans distinction de nationalité, toutes les affaires civiles entre indigènes et Européens ou israélites sont jugées par les tribunaux français ; en territoire militaire, les prévenus sont traduits devant les conseils de guerre ou les commissions disciplinaires. Depuis 1881, enfin, des pouvoirs disciplinaires spéciaux permettent de réprimer chez les indigènes certains actes que la loi française ne qualifie pas de délits. Durant l'année 1884, 504 accusés ont été traduits devant le jury, dont 361 (70 pour 100) avaient à répondre de crimes contre les personnes et 143 de crimes contre la propriété. En 1883, les tribunaux algériens n'ont jugé que 467 personnes, dont 348 prévenues d'attentats contre les personnes et 119 de crimes contre la propriété. Le nombre des accusations a donc augmenté ; le nombre des meurtres s'est élevé à 110 en 1884, au lieu de 80. Au contraire, celui des assassinats est descendu de 125 en 1883 à 105 en 1884. 13 pour 100 seulement des accusés étaient âgés de moins de 20 ans, contre 17 pour 100 en France ; les 9 dixièmes des accusés étaient des indigènes. 179 ont été acquittés ; 42 condamnés à la peine de mort ; 513 aux travaux forcés à perpétuité ; 175 aux travaux forcés à temps. Le nombre des affaires qui sont du ressort de la juridiction correctionnelle tend sensiblement à diminuer (10.208 en 1881 ; 9.337 en 1883 et 8.653 en 1884), surtout en matière de vol : 3.937 en 1881 et 2.787 en 1884. Les prévenus étaient, en 1881, au nombre de 13.885 et en 1884 de 11.545 seulement. 11 pour 100 d'entre eux étaient âgés de moins de 21 ans ; 8 pour 100 ont été acquittés.
- Industrie et commerce. La prospérité matérielle de l'Algérie s'accroît chaque jour, malgré les fautes que l'on a pu reprocher aux divers gouvernements. Depuis dix ans surtout, et malgré les insurrections, l'industrie et le commerce se sont développés prodigieusement. D'après les statistiques de 1884, le commerce général de l'Algérie avec les puissances étrangères et les entrepôts de France a porté sur une valeur de 129.040.745 fr., avec la métropole, 250.740.044 fr., et il faut remarquer que, pendant l'année 1884, le commerce a supporté partout une crise. En 1883, en effet, la commerce de l'Algérie avec l'étranger et les entrepôts de France avait atteint 154.133.022 fr. ; avec la métropole, 252.060.385 fr. Depuis 1884, il s'est relevé jusqu'aux chiffres de 1883 et les a même dépassés. Les navires expédiés de l'Algérie à l'étranger et vice versa ont effectué 3.335 voyages en 1881 et 4.790 en 1883 ; le tonnage total de ces navires a été de 1.048.229 tonneaux (1884) et 1.237.374 tonneaux (1883) ; en réunissant à ce mouvement celui des transports entre la métropole et l'Algérie, on constate les résultats suivants : en 1884, il y a eu 5.978 voyages (2.971.588 tonneaux) ; en 1883, 7.799 voyages (3.377.054 tonneaux). Jusqu'à présent, les colons se sont montrés plutôt agriculteurs qu'industriels : l'agriculture ne demandant guère que du travail, tandis que l'industrie exige de grands capitaux et un matériel coûteux ; c'est pourquoi une grande partie du commerce algérien porte sur les productions naturelles. L'exportation des produits agricoles en 1884 (année inférieure de un dixième aux années précédentes) a été : 14.779 tonnes de grains et farines de froment, épeautre et méteil ; 4.213 tonnes de grains et farines de seigle, maïs, orge, avoine, etc. ; 2.284 tonnes de fruits de table ; 1.778 tonnes de pommes de terre et légume secs. La culture du coton représentait, en 1879, 14.203 kilogr., et celle du tabac plus de 5.000 kilogr.
La culture des vignes s'est prodigieusement développée. Dans la statistique agricole de l'Algérie, elle ne figurait, en 1878, que pour 1.500 hectares. Elle atteignait, en 1886, le chiffre de 70.000 hectares. Malgré l'apparition du phylloxera sur plusieurs points, la plantation de la vigne se poursuit avec une extrême vigueur.
La province de Constantine fournit des vins de coteaux similaires aux vins du Mâconnais et du Beaujolais, dont le prix moyen est de 25 à 40 fr. l'hectolitre.
Dans la province d'Alger, les vignes du Sahel donnent des vins fins, délicats, se rapprochant de ceux des côtes du Rhône et dont les prix se sont élevés jusqu'à 32 à 34 francs. La plaine de la Métidja produit de bons vins corsés, types Beauvoisin ou Saint-Gilles, qui se vendent de 26 à 28 francs. Dans les environs de Boufarik, on obtient de forts rendements à l'hectare, mais les vins sont petits ; on peut les comparer à ceux de la Camargue. Les vignobles de Médéa et de Miliana doivent être classés au-dessus de ceux de Sahel. C'est là que se récoltent les meilleurs vins de la province. Outre les vins rouges, on y obtient encore des vins blancs, dont quelques-uns méritent d'être assimilés aux seconds crus de l'Ermitage. Dans la province d'Oran, les principaux centres viticoles sont : Oran, Tlemcen, Bel-Abbés, Mascara et Mostaganem. Ces vins ont été payés, suivant qualité, de 20 à 34 francs l'hectolitre. La récolte totale de 1884 fut, en Algérie, de 800.000 hectolitres ; l'exportation de 230.000 hectolitres, sur lesquels la province d'Alger a fourni 90.000 hectolitres et la province d'Oran 120.000. Deux ans plus tard, en 1886, on récoltait dans toute l'Algérie : 1.567.284 hectolitres de vins, dont 624.347 pour la province d'Alger, 385.556 pour celle de Constantine, et 559.381 pour celle d'Oran ; ce qui constituait pour 1885 une augmentation de 550.981 hectolitres. Les dattes, qui sont pour les populations du Sahara ce que sont les céréales pour les habitants de l'Europe, donnent lieu aussi à un mouvement commercial relativement considérable entre les différentes peuplades de l'Afrique. Celles qui sont expédiées en Europe sont celles de qualité inférieure et dont les Arabes se servent seulement pour la nourriture de leurs bêtes de somme ; les autres se consomment, soit fraîches, soit pétries ensemble, et forment ce qu'ils nomment du pain de dattes. La sève du dattier fournit de plus une boisson très recherchée des Arabes, le lagnis. La vente des figues fraîches ou sèches forme encore une source essentielle de revenus.
La plume d'autruche est l'objet d'un trafic important. En 1879, l'Algérie exporta 3.003.703 kilogr. d'huile d'olive, d'une valeur de 1 million de fr. environ ; la même année elle a envoyé en France plus de 2 millions de kilogr. d'oranges. L'Algérie offre d'immenses ressources sous le rapport de la production des animaux de boucherie, principalement des moutons. Le nombre des moutons existant dans la colonie est environ de 7 à 8 millions en moyenne. Le maximum, 9.500.000 moutons, a été atteint en 1875, et le minimum, 4.064.000 moutons, a été constaté en 1868. Les bêtes bovines présentent un chiffre moyen de 900.000 têtes environ : le maximum, 1.310.000 têtes, s'est produit en 1857 et le minimum, 623.000 têtes, en 1869. Les bêtes bovines sont élevées dans le Tell ; la race ovine est concentrée sur les Hauts-Plateaux. Ces animaux, soumis par la force des choses à la transhumance, sont d'une extrême rusticité ; ils peuvent supporter les plus dures épreuves, des privations et des marches très longues. Les animaux indigènes n'ont, en effet, d'autre nourriture que celle qu'ils trouvent dans leurs pâturages, où l'herbe est très abondante au printemps et suffisante en été ; mais en automne, si les pluies sont tardives ou faibles, les animaux sont réduits à vivre des débris de plantes desséchées. Cette alimentation insuffisante ou de mauvaise nature fait naître, principalement dans le S., une maladie que les Arabes appellent bedrouma (disette). Les animaux meurent de maigreur extrême et quelquefois d'une inflammation de l'appareil digestif, occasionnée par la nourriture exclusive de plantes aromatiques desséchées sur pied. À l'époque de l'allaitement, pour épargner les mères, les indigènes sont obligés d'égorger les agneaux. Les pertes s'élèvent ainsi à 30 et 40 pour 100. D'un autre côté, quand les pâturages du printemps deviennent abondants, les troupeaux qui ont résisté au bedrouma risquent de passer à la pléthore, et sont alors exposés à contracter la menrara (sang de rate). Ce sont ces mortalités périodiques qui maintiennent depuis trop longtemps stationnaire la population ovine de l'Algérie. Ces catastrophes, survenues onze fois depuis l'occupation française, auraient entraîné la perte de plus de 30 millions de têtes de bétail. Le chiffre des exportations n'a atteint qu'une fois le maximum de 741.725 moutons et 51.569 bœufs : c'était en 1879. Depuis dix ans, la moyenne est de 500.000 bêtes. Il semble, dit M. Mares, que les exportations de bœufs et de moutons devraient être en rapport avec le stock disponible. Il n'en est rien, les Arabes sont surtout guidés, dans la vente de leurs animaux, par leur besoin immédiat d'argent et non par l'esprit de commerce. Ainsi, de 1867 à 1868, époque de famine, l'exportation augmenta de 60.000 têtes. La grande révolte de 1871, qui obligea les indigènes à payer de fortes contributions de guerre, amena en 1872 un chiffre de 675.000 têtes exportées contre 314.524 en 1871. On estime à 45 millions de moutons et 23 millions de brebis le nombre que l'Algérie pourrait nourrir, tandis que l'exportation s'élèverait à 3 millions de têtes.
Les sangsues d'Algérie rivalisent avec les meilleures espèces connues ; des expériences ont prouvé qu'elles possèdent une valeur au moins égale à celle des sangsues des Landes ou de Hongrie. Il ne paraît pas que le commerce des sangsues se soit fait avant l'occupation française ; ce ne fut qu'en 1838 que la spéculation comprit le parti qu'elle pourrait tirer des marais qui existent en Algérie ; ce furent les Israélites qui les premiers organisèrent la pêche de ces annélides. En 1843, l'éveil était donné et il n'était pas rare de voir des Arabes apporter à Alger jusqu'à 10 kilogr. de sangsues. Depuis, cette pêche a pris une grande extension.
Parmi les richesses agricoles, l'alfa est aujourd'hui un des articles d'exportation les plus importants de l'Algérie ; M. l'ingénieur Lartigue a imaginé un système spécial de voies ferrées pour son exploitation (v. CHEMIN DE FER MONORAIL). On le trouve dans les trois provinces, mais celle d'Oran est la mieux partagée. L'alfa croît à une altitude de 100 à 130 mètres. Cependant ce n'est que dans le S. et sur les Hauts-Plateaux qu'on le trouve par grand peuplement et c'est dans ces conditions seulement que sa récolte peut être rémunératrice. L'alfa trouve en Angleterre surtout un écoulement facile ; mais ce qui est livré au commerce est loin d'être suffisant, même pour la fabrication du papier ; car l'alfa se prête à toutes les transformations possibles. On s'en sert pour confectionner non seulement du papier, mais encore des cordages pour la marine, des articles de sparterie ; les Espagnols l'emploient pour faire de l'étoffe ; enfin, avec sa pâte comprimée, on fabrique des tonneaux à bière, des blindages de roues de wagons et de locomotives, des panneaux pouvant être employés avec succès dans la menuiserie et la corroierie. L'alfa pousse sans culture et met trois ans pour arriver à maturité ; ce n'est que la troisième année qu'il peut être exploité. Pour l'arracher de la souche, car il ne faut pas le couper, on se sert généralement du bâtonnement, c'est-à-dire d'un petit morceau de bois rond, long de 0 m. 25 à 0 m. 30. On enroule l'extrémité des pousses de troisième année, et d'un coup sec on les arrache. S'il se trouve des pousses de deux ans, elles cassent et continuent de pousser. Cette cueillette se fait deux fois par an, au printemps et à l'automne, et occupe un nombre considérable de travailleurs. L'exportation de l'alfa a été de 530.000 tonnes dans la période de 1867 à 1878, représentant une valeur de 56 millions de francs. Dans la période de 1879-1881, l'exportation a été de plus de 224.000 tonnes qui se répartissent ainsi :
Pour l'Angleterre. . . 170.000 tonnes.
la France . 8.005 ‑
l'Espagne . . 33.000 ‑
le Portugal . 3.600 ‑
la Belgique . 2.600 ‑
autres pays . . 1.000 -
total . . . . 224.200 tonnes
Les produits les plus importants des forêts sont les chênes-lièges, dont le bois est employé pour construction, charpente, charronnage, ébénisterie, et dont les écorces servent pour le tan et les matières colorantes. L'industrie du liège a pris et prend chaque jour une extension de plus en plus grande. Son exportation atteignait en 1879 le chiffre de 6.036 tonnes, représentant une valeur de 7.244.000 fr. L'exportation de l’écorce du chêne-liège était de 12.660 tonnes, d'une valeur de 2.532.000 fr. Le thuya, ou plutôt la variété appelée callitris quadrivalve, est le plus beau de tous les arbres algériens. Ses dispositions présentent beaucoup de variétés ; son grain fin et serré;
