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à indemnité pour pertes, de quelque nature qu’elles soient, qui auraient été éprouvées par eux, k raison de leurs fournitures, même celles qui proviendraient de force majeure. Ils renoncent également à toute réclamation pour intérêts ou commissions, à raison d’avances de fonds.
En cas de décès ou de faillite des titulaires des marchés, leurs héritiers ou ayants cause ne peuvent leur être substitués qu’avec le consentement du ministre de la marine.
Les contestations auxquelles peuvent donner lieu les clauses et conditions des traités sont jugées.û.dmiiiistrativement.
— Jurispr. Il y a ici tout d’abord une distinction essentielle à faire : l’ouvrier ou entrepreneur de l’ouvrage projeté doit fournir tout ensemble la matière première et son travail, ou, au contraire, il ne doit fournir que la raaiu-d’œuvre, la matière étant livrée par la partie pour le compte de laquelle doit se faire l’ouvrage. Au premier cas, le contrat se rapproche davantage du type de la vente ; c’est même exactement une vente, la vente d’une chose future. Cette vente est de soi conditionnelle, comme toute aliénation d’une chose qui n’existe point encore. Elle est conditionnelle, en outre, à un autre point de vue : elle dépend de cette seconde condition que le travail parachevé sera agréé par la partie qui l’a demandé ou, en tout cas, exécuté de manière qu’elle ne puisse pas refuser d’en prendre livraison. La conséquence de cette nature essentiellement condilionnelle du contrat est que les risques de la matière et de l’ouvrage restent, jusqu’à la livraison, à la charge de l’ouvrier ou entrepreneur. Jusquelà, en effet, il en demeure le propriétaire et il subit la conséquence de la règle res péril domino. La perte même sans sa faute, même par cas fortuit, est à sa charge sans indemnité. Dans l’hypothèse où l’entrepreneur ne fournit que la main-d’œuvre, l’application de la même règle res périt domino donne un résultat nécessairement différent, et les risques se partagent. En cas de perte de la chose au cours de l’exécution du travail, ou en tout cas avant livraison, la partie k laquelle l’ouvrage est destiné perd sa matière, et l’ouvrier sou travail, sans qu’il y ait lieu à indemnité de part ni d’autre. On suppose, bien entendu, qu’il s’agit d’un accident ou de cas fortuit ; si la perte était la conséquence d’une faute imputable k l’entrepreneur, il pourrait être passible de dominuges-intérêts, même dans le cas où il a fourni lui-même la matière, l’autre partie ayant dû compter sur l’exécution d’un ouvrage dont elle avait fait la commande. Les risques des cas fortuits cessent pour l’entrepreneur du moment que l’ouvrage a été livré, ou simplement du moment qu’il a été agréé par la partie à laquelle il est destiné, et quand bien même elle n’en aurait pas pris matériellement livraison. Les risques cessent également pour l’ouvrier et passent k la charge du maître de l’ouvrage, du moment où ce dernier a été mis en demeure d’en prendre livraison en supposant bien entendu que le travail fut recevable et loyalement exécuté.
Une règle particulière aux marchés d’ouvrage est qu’ils sont résolus de plein droit parla mort de l’ouvrier ou entrepreneur survenue avant l’achèvement du travail (article 1795 du code civil)
Une autre règle des marchés d’ouvrage, plus exceptionnelle encore, est que le maître peut résilier, quand il veut, le contrat en cours d’exécution, à la charge : 1<> de payer k l’entrepreneur les matériaux employés et le travail déjà fait ; 2" de lui tenir compte de l’équivalent du bénéfice qu’il aurait réalisé en menant à fin l’entreprise (art. 1794 du code civil). C’est une dérogation au principeque les contrats une fois formés ne peuvent être dissous que du commun accord de toutes les parties. Cette dérogation s’explique ; le maître ne doit pas être tenu malgré lui de faire terminer un travail qui peut n’avoir plus pour lui aucune utilité, ou n’être plus en rapport avec sa situation de fortune. D’autre part, l’ouvrier étant rendu parfaitement indemne, la résolution facultative n’a d’inconvénient pour personne.
11 existe une disposition spéciale d’une importance notable, relativement aux marchés de travaux ayant pour objet des constructions de bâtiments. L’entrepreneur ou l’architecte ne se trouvent point àcet égard libérés de toute responsabilité par le fait de la réception des ouvrages par le propriétaire, ni même par l’effet du payement intégral de la construction par ce dernier. Aux termes de l’article 1792 du code civil, ils demeurent, pendant une période de dix ans, garants de la solidité de l’édifice et responsables de sa ruine totale ou partielle par suite de malfaçon. Le motif parfaitement saisissable de cette disposition est que les vices de construction ne se révèlent pas k première vue, même au regard le plu^ exercé, et que l’épreuve du temps est nécessaire pour eu juger. Remarquons d’ailleurs que l’architecte ou l’entrepreneur ne sont pas seulement responsables de la ruine du bâtiment survenue pour cause de malfaçon proprement dite. La jurisprudence et la doctrine étendent leur responsabilité au cas même où la chute de l’édifice a été déterminée, soit par le vice du sol, soit par le vice des matériaux, quand bien même ces matériaux auraient été fournis par
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le propriétaire. Voici les raisons de cette solution : l’entrepreneur ou l’architecte ont, ou doivent avoir, les connaissances techniques nécessaires pour juger de l’impropriété des matériaux ou de l’impropriété du sol à recevoir les constructions qu’on veut lui faire supporter. Cette science du métier manque habituellement au propriétaire ; c’est donc à bon droit qu’on fait incomber à l’architecte la responsabilité de l’événement.
Cette responsabilité dure dix ans, aux termes de l’article 1792, c’est-à-dire qu’il faut, pour que la garantie de l’entrepreneur soit engagée, que la chute du bâtiment ou ses dégradations se produisent dans les dix ans de la réception des travaux. Mais le sinistre ayant eu lieu au cours des dix ans, la neuvième année par exemple, quel délai resterait-il au propriétaire pour exercer son action en garantie contre l’architecte ? Cette question, en apparence fort simple, a été débattue et a fait surgir jusqu’à trois systèmes. Nous ne rappellerons que les deux qui sont les plus saillants. On a soutenu d’atîord que le recours devait, dans tous les cas, durer trente uns à partir du sinistre, survenu bien entendu dans la période de garantie des dix ans. À l’appui de cette solution, on invoquait les deux règles générales : 1<> qu’une action ne peut commencer k prescrire qu’à dater du fait qui lui donne ouverture ; 2° que la période de la prescription est de trente ans en général, et toutes les fois que la loi ne lui a pas assigné un terme plus court. Cette argumentation est juridiquement fort plausible ; néanmoins un autre système a prévalu, et ajoutons très-justement prévalu. Dans ce dernier système, on soutient que le recours en garantie contre l’architecte ou entrepreneur doit, à peine de déchéance définitive, être exercé dans les dix ans de la réception des travaux, et cela k quelque époque que le sinistre ait lieu, fût-ce le dernier jour de la période décennale de garantie. On argumente d’abord de la jurisprudence antérieure au code civil, jurisprudence qui était invariablement fixée dans ce sens et à laquelle rien ne démontre que les rédacteurs du code aient voulu déroger. On ajoute, raison à notre avis décisive, que l’application des règles du droit commun et de la prescription trentenaire aurait en cette matière les plus graves inconvénients. Cette prescription, en effet, peut être suspendue par une suite de minorités et ne se trouver révolue qu’après soixante, soixante-dix ou même cent ans. Serait-il possible, après de tels délais, de rechercher encore et de discuter avec quelque certitude des questions concernant les vices originaires de la construction ou la qualité défectueuse des matériaux employés ?
— Hist. Commission des marchés. Après la déplorable guerre de 1870-1871, l’Assemblée nationale décida, le 6 avril 1871, qu’elle nommerait une commission de soixante membres, chargée d’examiner tous les marchés passés par les administrations publiques k l’occasion de la guerre, payables en tout ou -en partie sur les fonds de l’État, et de contrôler la régularité des conditions auxquelles ils avaient été consentis, ainsi que celle de leur exécution. Cette commission, qui se subdivisa en cinq sous-commissions, partagea ses opérations en deux groupes principaux : les marchés conclus sous I Empire et les marchés conclus sous le gouvernement de la Défense nationale.
Nous ne ferons point ici l’historique de ces marchés, la commission des Soixante, présidée par M. d’Audiffret - Pasquier, n’ayant point terminé ses rapports, et les rapports qu’elle a déposés ayant donné lieu k de nombreuses et vives protestations. Nous nous bornerons k quelques indications sommaires sur les débats qui ont eu lieu k l’Assemblée nationale k l’occasion de ces marchés, dont le montant s’élève à 1,100 millions.
Le 27 juin 1871, M. d’Audiffret-Pasquier monta k la tribune pour rendre compte des travaux de la commission. En quelques paroles éloquentes, il stigmatisa les longs scandales de l’Empire, a ce régime qui a si longtemps altéré le sentiment moral du pays, a et annonça que les 84.000 dossiers que la commission avait à examiner donnaient la preuve des actes de malversations les plus coupables. Ce jour même, M. Riant déposa un rapport relatif aux achats d’armes faits aux États-Unis, pour le compte du gouvernement impérial, par M. Place. Le 2C juillet suivant, M. de Saint-Victor présenta k l’Assemblée un autre rapport, relatif aux marchés concernant le ravitaillement de Paris, auquel vint se joindre, le 14 septembre de la même année, un second rapport de M. Riant sur les marchés d’armes passes par les administrations publiques depuis le 8 août 1870. Les révélations apportées au pays par ces documents produisirent une sensation énorme. La corruption de l’Empire et de ses agents, les dilapidations de la fortune publique sous ce régime détestable y furent mis complètement à nu. • Pour le département de la guerre, dit M. Riant, il n’a existé en réalité, pendant près de vingt ans, ni contrôle législatif ni contrôle administratif d’aucune sorte, et quelques hommes pouvaient disposer k leur gré d’une partie des ressources de ia France. « Et, après avoir montré les tendances des ministres de la guerre k se soustraire à l’exécution des règlements, particulièrement en ce
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qui concerne les adjudications, il ajoute : b L’administration écartait les offres directes, celles qui venaient des fabriques et maisons honorables et sérieuses. Elle recherchait les intermédiaires ; elle leur accordait en connaissance de cause des prix exagérés et elle obtenait de mauvais produits... Nous avons vu le ministre donner ou déléguer sa signature sans s’assurer de l’utilité, de l’économie, de la moralité de tous les ordres qu’il signait ; encore moins s’assurait-il que ces ordres étaient exécutés. Les vices de l’organisation intérieure du ministère se révèlent par des résultats désastreux pour le Trésor. » Ainsi, il nous montre la maison Cahen-Lyon réalisant sur un marché de chassepots « 1 million de bénéfices, sans avoir eu ni frais à débourser ni risques k courir ; » ainsi, nous voyons le dernier ministère de la guerre de l’Empire signant des marchés d’armes, non pas directement avec des fabricants, mais avec des députés, des journalistes, une femme, des aventuriers de tout ordre. Le ministère achète 12,000 chassepots k M. Granier de Cassagnac, 20,000 à M. Terme, 32,000 à la comtesse Van der Vyver, etc. Une maison de Londres fit offrir au ministère par un armurier de Paris, M. Poirat, environ 5,000 chassepots au prix de 100 francs ; or, d’après les déclarations écrites de M. Poirat, l’offre ne fut acceptée qu’à la condition que le traité porterait 115 francs au lieu de 100. Nous n’entreprendrons pus de faire défiler un à ud, comme le disait énergiquement M. d’Audiffret-Pasquier, ■ cette volée de corbeaux qui cherchaient à l’env.i k arracher un lambeau k la fortune de la France, » et qui avaient l’administration pour complice. Nous laisserons de côté cette écœurante besogne, les marchés Chollet, Fréar, Place, Jackson, etc., pour revenir aux incidents que la question des marchés a produits k l’Assemblée.
Le 4 mai 1S72, l’ordre du jour aiyant appelé la discussion des conclusions du rapport de la commission des marchés relatifs k l’armement, M. d’Audiffret-Pasquier prononça un-j—" discours dans lequel il groupa les principaux faits incriminés et exposa 1 état de désorganisation complète dans lequel l’Empire avait mis notre armée. Ce fut pour essayer d’atténuer l’effet produit par cet écrasant réquisitoire que M. Rouher demanda peu après k interpeller le gouvernement sur les mesures prises par le ministre de la guerre, k raison des faits dénoncés par la commission des marchés. Le 21 mai, 1 ancien orateur officiel de l’Empire entreprit un long plaidoyer en faveur du gouvernement déchu ; il tenta, mais en vain, de défendre les marchés conclus sous le règne de son maître ; il essaya de donner le change et de détourner l’attention en attaquant les hommes du 4 septembre ; mais il ne réussit qu’à s’attirer une foudroyante réplique du président de la commission des marchés.
Le rapport de M. Riant sur les marchés de la commission d’études des moyens de défense (24 juillet 1872) vint peu après mettre en cause le gouvernement île la Défense nationale en province. Il donna lieu, le 28 et le 29 juillet, a une très’vive discussion, k laquelle prirent part MM. Naquet et Ganibetta, qu’on avait voulu mettre sur la sellette, et M. d’Audiffret-Pasquier, qui saisit avec empressement cette occasion pour témoigner de son aversion contre les hommes du parti républicain. Une autre discussion non moins
mémorable est celle qui eut lieu dans les derniers jours de janvier et le 1er février 1873, au sujet des marchés passés k Lyon pendant la guerre. Elle provoqua deux grands discours, l’un de M. Ferrouillat, qui détruisit une à une toutes les accusations de la commission, l’autre de M. Challemel-Lacour, ancien préfet de Lyon, qui se révéla orateur de premier ordre. E ; le président de la commission, prenant k son tour la parole, dut avouer qu’on avait a voulu faire le procès kla Révolution, k l’esprit de sécession de Lyon ; « que le rapport n’attaquait pas M. Challemel-Lacour ; que, n’ayant pas les pièces sous les yeux, on avait dû procéder aux interrogatoires ; enfin il déclara qu’il changeait les conclusions du rapport.
D’autres rapports sur les marchés relatifs k la gestion de M. Testelin dans le Nord, de M. Gent à Marseille, du gouvernement central à Bordeaux n’ont point encore été l’objet de débats publics au moment où nous écrivons ces lignes (septembre 1873).
— Bourse. V. Bourse.
— Iconogr, Nous avons signalé au mot marchand quelques-unes des peintures et des gravures les plus intéressantes représentant k différentes époques les types, les costumes, les ustensiles et l’attirail plus ou moins compliqué des gens faisant métier de vendre diverses sortes de denrées, soit en plein air, soit en boutique. Nous compléterons cette iconographie par l’indication de tableaux et d’estampes représentant des Marchés. Le Marché aux bestiaux, tableau d’A. Meer (vente Chapuis, 1S65) ; tableau de Ch.-P. Poussin (Salon de 1864). Le Marché aux chevaux, de Phil. Wouwerman, autrefois dans la galerie du duc de Choiseul, gravé par Moyreau ; deux tableaux différents de G.-P. Rugendas, autrefois dans la galerie de Pommersfelden ; tableau de Van Huchtenburg,
au musée de Rotterdam, et eau-forte du même ; tableau peint par Agasse et Tœpffer,
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au musée Rath, à Genève ; tablean de Ch. Greuzen, au musée de Dijon ; deux eauxfortes de C. Gessner ; tableau de Rosa Bonheur (v. ci-après).
Le Marché aux chiens à Paris, tableau de Joseph Stevens (Exposition universelle de 1855). Le Marché d’esclaves, tableau de Gérôme (Salon de 1867), gravé k l’eau-forte par C.-L. Courtry ; tableau de Longuet (Salon de 1842) ; tableau de Maurice de Vaines (musée de Marseille). Le Marché aux esclaves à Alger, gravé par Jazet, d’après Lecomte. Le ’ Marché aux fleurs de la place de la Madeleine, à Paris, tableau d’H. Gaurae (Salon de 1866).
Le Marché aux herbes, de Metsu, au Louvre (v. ia description ci-après) ; tableau de Jan Steen (vente Geldermeester, 1800). Le Marché aux légumes, gravé par J. Pelletier, d’après J.-M. Pierre ; tableau de Van Schendel (Salon de 1848).
Le Marché aux poissons, tableau de François Bassan, au Louvre (n° 303) ; tableau de Joachim Bueckiaet (1558), k la pinacothèque de Munich ; deux tableaux différents de J. van Es et Jordaens, au musée du Belvédère, à Vienne ; tableau d’Adr. van Ostade, au Louvre ; chef-d’œuvre de Teniers, dans l’ancienne galerie Delessert ; tableau de Schœnevaerdts, au musée de Bruxelles ; tableau de Boudewyns et Bout, au Louvre (no 46) ; tableau de Frans Snyders, collection La Caze, au Louvre, ayant appartenu à MLU| : de Pompadour ; tableaux divers de P. van Schendel (1841, 1848, 1855). Le Marché aux porcs, tableau de Droogsloot (vente Chnptiis, 1805). Le Marché à la volaille, tableau de P. Aertsen, au musée du Belvédère.
Richard Earlom a gravé, d’après F. Snyders et Langjan : le Marché aux fruits, le Marché aux légumes, le Marché aux poissons et le Marché au gibier. Philippe Rousseau a peint un Marché d’autrefois, exposé en 1864 et appartenant au musée de Caen ; Hugo Salmson, un Marché à Anvers au xvii» siècle (Salon de 1873) ; P. van Schendel, un Marché à La Baye (Exposition universelle de 1855) ; A. Servin, le Marché aux bestiaux à SaintDowrto (Salon de 1857) ; Félix il affiler, un Marché à Schlesiadt (Salon de 1849) ; Gi’ivolas, le Marché de la place Pic à Avignon (Salon de 1863) ; D. Feti, un Marché dans une ville italienne (au musée du Belvédère) ; H. Mommers, un Marché italien (musée do Bruxelles) ; Van-der Ulft (1671), un Marché à Rome (galerie Suermoudt, k Aix-la-Chapelle) ; A. vau Muyden, (1861), un Marché à Jtome (musée de Bàle) ; Pille, un Coin de marché à Munich (Salon de 1SG9) ; Victor Huguet, le Marché du Tlela à lioghuri (Salon de 1S70), et un Marché arabe (Sulon de 1873) ; G. Guillnumet, un Marché arabe dans la plaine de Tocriu (Exposition universelle de 1S67) ; Jules Magy, le Marché de Médéah (Salon de 1870) ; Emile lïeguault, un Marché arabe (Salon de 1869) ; Pasini, un Marché dans un des faubourgs de Conslantinople (Salon de 1868), etc.
Marcb« oui berbes d Amsterdam (LK), tableau de Gabriel Metsu, regardé généralement comme son œuvre capitule (musée du Louvre). Sous un grand arbre, dont les branches couvrent tout le haut de la toile, do grosses commères flamandes vendent ou achètent des légumes et de la volaille. Au premier plan, à gauche, une vieille femme, les poings sur les hanches, se dispute avec une marchande assise sur le bras d’une brouette remplie de légumes. Derrière celle-ci, un paysan portant une cage en osier sur ses épaules. Au milieu, une bourgeoise avec un tablier, le bras passé dans l’anse d’un vase eu fer-blanc, sourit aux galanteries d’un jeune homme vêtu de rouge, À droite, une poule par terre, un panier de légumes ; un êpagneul agace un coq perché sur une cage d osier. Au second plan, à gauche, une cuisinière marchandant un lièvre k une femme qui est dans une échoppe. Au milieu, ua homme en perruque, en rabat et avec un manteau noir ; à droite, une vieille femme, assise devant une table, vend de la liqueur k une espèce de Turc, qui cherche de l’argent dans sa bourse. Dans le fond, un canal, une barque, et de l’autre côté, des maisons. Signé, sur un papier k terre : Metsu. Ce chef-u œuvre, un des plus connus de son auteur, est sa pièce capitale k Paris. « On retrouve là Metsu touc entier, dit M. Viardot, avec ses spirituels détails et sa touche brillante ; c’est le dernier mot de son talent. » Ce tableau, qui provient de la collection de Louis XVI, fut acheté 25,800 francs, en 1776, k la vente de M. Blondel de Gagny. Il a été gravé par David et par Filhol.
Marché aux cbcvnnx (le), tableau de Rosa Bonheur (Salon de 1853). Les plus émiuentes qualités de l’artiste Sont comme condensées dans cette page capitale. La composition, très-mouvementée et cependant harinouieuse, se déroule eu longueur, mesurant en étendue le double au moins de sa hauteur. Deux groupes k droite et a gauche, au premier pian, semblent surgir de ja toile, tant ils sont peints avec vigueur : k’ gauche, un beau cheval noir, les crins flottants, la tête renversée, se cabre avec un mouvement vrai et vivement observé ; trois autres chevaux l’entourent. Un superbe cheval, prêt à s’emporter, montre derrière lui sa blanche encolure ; devant lui, plus près des spectateurs, un cheval bai, tout frémissant, va s’emporter aussi. Ces
