3e. Toute fille conquise sera amenée devant le Grand qui en disposera à son gré … sa vie sauve.
4e. L’accusé de meurtre pourra obtenir son procès, s’il ne s’avoue coupable.
5e. On procédera à nommer un juge dans chaque loge tous les six mois.
6e. Les devoirs de ce juge seront comme suit : Veiller aux entreprises, les empêcher si elles ne peuvent avoir lieu sans effusion de sang, tenir un registre de tout ce qui se fera. En tête de ce registre sera écrit le présent code dont lecture sera faite le premier lundi de chaque mois. Faire un rapport exact et fidèle de sa gestion au Grand, quand il fera sa visite, qui aura lieu tous les deux ans ; diriger et présider équitablement les procès, et faire exécutez’la peine par celui que le sort désignera.
7e. Le juge ou secrétaire de chaque loge, n’assistera jamais à l’exécution des entreprises, enfin de tenir la société en bon ordre, dans les cas d’accidents.
8e. Appel pourra être fait par un condamné à la justice du Grand qui se transportera aux lieux nécessaires sur avis.
