Page:Documents relatifs à l’extension des limites de Paris.djvu/65

Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.


PROCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DE SCEAUX
(session extraordinaire de 1859).



L’an mil huit cent cinquante-neuf, le quatorze mars, une heure et demie de relevée,

Les membres du conseil d’arrondissement de Sceaux se sont réunis à la Sous-Préfecture, pour procéder aux opérations de la session ouverte en exécution de l’article 5 du décret du 9 février 1859, et relative à l’extension des limites de Paris.

Sont présents : MM. Ch. Nouguier, Dareau, de Rotrou, Petit-Bergonz, Blondel, Thiboumery, Aubert, Massias et Hillemand.

M. le Sous-Préfet assiste à la séance.

La séance étant ouverte, M. le Sous-Préfet donne lecture de l’arrêté du 11 mars courant, de M. le Sénateur, Préfet de la Seine, qui, en conformité des dispositions de la loi du 17 juillet 1852, nomme MM. les président, vice-président et secrétaire du conseil d’arrondissement pour la présente session extraordinaire.

Aux termes de cet arrêté sont nommés :

1o Président, M Nouguier ;
2o Vice-Président, M. Dareau ;
3o Secrétaire, M. Hillemand.