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Récapitulation de la quantité des biens affermés.
Nature
des biens affermés.
Leurs qualités. Leurs quantités
Jours, omées, verg.
Terres
labourables,
premiere, 200 4 1
seconde, 614 4 11
troisieme, 351 4 3
Prés, premiere, 97 1 20
seconde, 59 3 23
troisieme, 66 0 18
Vignes, premiere, 4 9 14
seconde, 2 1 24
troisieme, 2 7 7
Jardins, 12 2 18
Chéneviere, 10 8 6

Récapitulation du produit de ces biens affermés tant en grains qu’en argent, suivant les baux.

366 rézeaux un bichet de blé à 12 liv. 3 s. 4450 l. 0
366 rézeaux un bichet d’avoine à 3 liv. 18 s. 1428 10
En argent 354 0
6232 10  
Produit des mêmes biens évalués sur le pié du tarif résultant de la quantité & de la valeur des denrées qu’ils produisent. 200 jours 4 omées une verge de terre labourable de la premiere qualité à raison de 6 liv. 15 sols 9 deniers le jour. Voyez la quatrieme opération, ci
1310 l.
614 jours 4 omées 11 verges de terre labourable seconde qualité à raison de 4 l. 6 s. 6 d. le jour, voyez id. ci 2697 12
351 jours 4 omées 3 verges de terre labourable troisieme qualité, à raison de 1 l. 15 s. 1 d. le jour, voyez id. ci 615 10
97 jours 1 omée 20 verges de pré de la premiere qualité à 11 liv. 10 sols le jour, voyez id. ci 1118 0
59 jours 3 omées 23 verges de pré de la seconde qualité à 7 l. 5 s. le jour, voy. idem, ci 430 10
66 jours 18 verges de pré de la troisieme qualité à 4 l. 5 s. le jour, v. id. ci 280 10
4 jours 9 omées 14 verges de vigne de la premiere qualité à 22 l. le jour, voyez id. ci 110 0
2 jours 1 omée 24 verges de vigne de la seconde qualité à 15 l. le jour, ci 33 5
2 jours 7 omées 10 verges de vigne de la troisieme qualité à 10 l. le jour, ci 27 15
12 jours deux omées 18 verges de jardins à 10 l. le jour, voyez id. ci 122 15
10 jours 8 omées 6 verges de chéneviere à 10 l. le jour, voyez id. ci 108 5
Valeur des maisons dépendantes desdites fermes, 132 0
6986 l. 2 s.
Sixieme opération. Comparaison des deux differens produits. Les biens affermés produisent suivant la quantité & la valeur des denrées qu’on en recueille,
6986 liv. 2 s.
Les mêmes biens, suivant les redevances en grains & en argent auxquels ils sont affermés, ne produisent que 6232 liv. 10 s.
Différence 753 liv. 12 s.

Cette différence provient du bénéfice que les fermiers doivent faire sur leur ferme. Elle forme à-peu-près le huitieme du produit réel des biens, & prouve l’exactitude des évaluations qu’il est impossible de rendre plus justes.

Les fermiers ne doivent point être imposés pour ce bénéfice ; il est le fruit de leurs travaux, & la quotité particuliere en seroit indéterminable, car elle dépend du plus ou du moins d’intelligence & d’activité de chacun.

Il est juste que les propriétaires cultivateurs, jouissent avec la même franchise de ce bénéfice. D’ailleurs on ne peut trop les inviter par des ménagemens à faire valoir leurs biens par eux-mêmes ; la dépopulation & l’épuisement des provinces exigent qu’on ne néglige aucun moyen d’y attirer des habitans.

En conséquence, & afin que tous les biens en général ne soient imposés que sur le pié de ce qu’ils produiroient, s’ils étoient affermés, quoique ce soient les propriétaires qui les fassent valoir. Le tarif qui doit servir à en estimer généralement le revenu, a été réglé, déduction faite du huitieme de leur produit, résultant de la quantité & de la valeur des denrées qu’ils rendent, conformément à la différence qui se trouve entre ce produit & celui des baux, ce qui réduit ce tarif comme ci-après.

Terres labourables. Premiere classe portée dans la quatrieme opération à 6 l. 15 s. 9 d. à 5 18 9
Seconde classe de 4 l. 6 s. 6 d. à 3 9 8
Troisieme classe de 1 l. 15 s. 1 d. à 1 11 0
Prés. Premiere classe de 11 livres 10 sols, à 10 1 3
Seconde classe de 7 l. 5 s. à 6 7 0
Troisieme classe de 4 l. 5 s. à 3 14 6
Vignes. Premiere classe de 22 liv. à 19 5 0
Seconde classe de 13 2 6
Troisieme classe de 10 à 8 15 0
Les jardins de 10 à 8 15 0
Les chénevieres de 10 à 8 15 0
Bois. Premiere classe de 20 l. à 17 10 0
Seconde classe de 15 liv. à 13 2 6
Les paquis de 4 liv. à 3 10 0

C’est sur ce pié que les biens en général, ont été évalués pour en fixer l’imposition, on supprime une troisieme évaluation établie sur le pié de l’intérêt des prix d’acquisition de ces biens. Cette évaluation produit un état qui contient des détails très-considérables, qui n’ajoute rien à la solidité de l’estimation résultante des deux opérations ci-dessus, & qu’il seroit trop long de rapporter. D’ailleurs tant de motifs & de circonstances font acheter les biens, au-dessus ou au-dessous de leur valeur, qu’il est impossible de n’en pas fixer arbitrairement le produit sur cette proportion. Il n’en est pas de même des deux manieres de l’évaluer, qu’on vient de voir. En se vérifiant l’une par l’autre, elles ne laissent aucune incertitude sur la justesse de l’estimation qui en résulte, & elle prouve qu’il est impossible d’approcher davantage de leurs véritables produits. Elle est même confirmée dans le cas présent, par celle qui provient des prix d’acquisitions, portés dans les titres de propriété. Il paroît qu’en général les fonds de ce territoire se vendent sur le pié de 3 pour 100 ; le produit qui résulte de la totalité, sur ce pié quadre assez exactement avec les deux autres.

Septieme opération. Comparaison de la quantité des fonds compris dans le dénombrement général, qui fait l’objet de la quatrieme opération, avec celles déclarées par les propriétaires, pour servir à constater l’existence réelle de ces quantités.

Après avoir déterminé la valeur & la quantité générale des fonds, le vérificateur reçoit de chaque propriétaire, ou leur représentant, la déclaration de ce qu’ils en possedent en particulier ; ces déclarations sont justifiées par la représentation des titres de propriété. Il forme de ces déclarations des articles séparés, sous le nom de chaque possesseur, à la fin desquels ces titres sont cités. Ensuite il fait le relevé de toutes les quantités particulieres comprises dans ces articles, pour parvenir à la comparaison suivante.