Art 14. — Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d’en préparer et d’en suivre la publication.
Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d’en surveiller l’exécution.
Le nom de l’éditeur sera placé à la tête de chaque volume.
Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l’autorisation du Conseil, et s’il n’est accompagné d’une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d’être publié.
Le Commissaire responsable soussigné déclare que le tome Ier de l’édition des Chroniques de Louis XII par Jean d’Auton, préparé par M. R. de Maolde, lui a paru digne d’être publié par la Société de l’Histoire de France.
- Fait à Paris, le 20 octobre 1894.
- Signé : BAGUENAULT DE PUCHESSE.
- Certifié :
- Le Secrétaire de la Société de l’Histoire de France,
- A. DE BOISLISLE.
