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PROCÈS

Faivre (Jean-Baptiste-Philippe), propriétaire, électeur, rue Martel, N°. 5,

Gallocher de la Galisserie, chef de divisions la direction générale des ponts-et-chaussées, place Dauphine, N°. 24 ;

Agasse, notaire, place Dauphine, N°. 23 ;

Lapeyriere (Jean-Joseph), receveur-général, rue du Luxembourg, N°. 18 ;

Ledoux (Louis-Thomas-Romain), propriétaire, rue Saint-André-des-Arts, N°. 48 ;

Flacon-Rochelle (Joseph-Henri), avocat aux conseils, rue Sainte-Anne, N°. 67.

Condamné pour la brochure intitulé le Temps qui court, Corréard refuse encore de récuser des jurés, l’avocat-général en récuse trois ou quatre.

Les sieurs Bousquet-Deschamps et Corréard ont été de nouveau traduits aujourd’hui devant la cour d’assises, comme prévenus du délit d’outrages à la morale publique et religieuse et aux bonnes mœurs, pour avoir composé et publié la brochure dont il s’agit.

Le sieur Corréard s’est seul présenté à l’audience.

M. de Broé, avocat-général. « Messieurs, la brochure qui vous est dénoncée est une de celles qui ont été publiées postérieurement à la loi sur la censure, pour éluder les dispositions de cette loi. L’apparition quotidienne de ces brochures, le prix modique moyennant lequel elles étaient livrées au public (six sols chacune), donnaient à l’auteur et à l’éditeur de