royal et militaire de Saint-Louis, désigné par l’ordonnance de Sa Majesté pour remplir les fonctions de président ; Eustache-Marie-Joseph Bonamy, officier de la Légion d’honneur ; Emmanuel Halgan, officier de la Légion d’honneur, chevalier de l’ordre royal du mérite militaire de Wurtenberg ; Laurent Tourneur, officier de la Légion d’honneur, nommé en remplacement de M. Raymond Cocault ; Jean-Jules Desrotours, baron, chevalier de l’ordre royal de la Légion d’honneur ; Cristophe-Joseph-Victor de Cairon Merville ; Alphonse Poret, comte de Blosseville, commandeur de l’ordre royal et militaire d’Avix (de Portugal) ; Jean-Baptiste la Salle-d’Harader ; tous les sept capitaines de vaisseaux, et chevaliers de l’ordre royal et militaire de Saint Louis ; Antoine-Jacques le Carlier-d’Herlye, capitaine de vaisseau, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, nommé par ordonnance de Sa Majesté du sept janvier dernier pour remplir les fonctions de rapporteur et de son procureur près le conseil de guerre et François Belenfant père, greffier des tribunaux maritimes, pour remplir ses fonctions près le rapporteur et ledit conseil ; tous âgés de plus de vingt-cinq ans, et n’étant parens ou alliés ni entre eux, ni du prévenu M. Duroys de Chaumareys, du degré prohibé par la loi.
« Ledit conseil, après avoir entendu la messe du Saint-Esprit, à bord dudit vaisseau-amiral, M. le président a annoncé au conseil, que la réunion avait pour objet de juger M. Duroys de Chaumareys,
