1260 MARINE MILITAIRE, 25>î56. MARINE MILITAIRE, 257-261. En cas d’insuffisance de l’effectif des aumôniers entretenus, il est fait appel temporairement à des aumôniers auxiliaires.
ART. 17. OFFICIERS DO CORPS DE SiNTÊ. 252. Ce corps pourvoit au service de santé du personnel de la marine, soit à terre dans les hôpitaux maritimes et leurs succursales, dans les corps de troupes de la marine et dans certains postes détachés tels que les usines de la marine hors des ports soit à la mer, à bord des bâtiments soit dans les colonies.
. Les actes concernant la constitution de ce corps sont l’arrêté du 17 nivôse an IX, les ordonnances des 29 novembre 1815, 17 juillet
1835, le règlement du 23 juillet 1836, les décrets des.25 mars 1854 et 14 juillet 186’5, la décision impériale du 15 octobre 18G7 ; enfin, le décret du 31 mai 1875. L’organisation actuelle du corps de santé est régie et par le décret du 14 juillet 1865 et par celui du 31 mai 1875. Ce service comprend le service médical et le service pharmaceutique.
. La hiérarchie du service médical a été fixée par le décret du 31 mai 1875 et l’assimilation par celui du 25 mars 1854 et par une décision impériale du 25 avril 1870
Médecin de lle ("lasse, assimilé au lieutenant de vaissfau. Médecin principal et médecin professeur, assimilés à l’ancien capitaine de corvette on au commissaire adjoint. classe, prennent rang avant les capitaines de vaisseau et aprèi les contre-amiraux.
t’ancien capitaine de corvette ou au commissaire adjoint. Pharmacien inspecteur, prend ranj( avant les capitaines da vaisseau et après les contre-amiraux. . Les médecins et pharmaciens destinés aux divers services de la marine et des colonies, reçoivent leur enseignement dans les écoles de médecine navale (voy. n" 325) établies dans les ports de Brest, de Rochefort et de ’Toulon. . Les officiers du corps de santé sont placés sous le régime de la loi du 19 mai 1834, concernant l’état des officiers. Les aides-médecins et aides-pharmaciens, les médecins et pharmaciens de deuxième et de première classe et les médecins et pharmaciens professeurs sont nommés par voie de concours, d’après le classement établi par les juges médicaux. Les conditions de ces concours ont été déterminées par le décret du SI mai 1875 et par le règlement ministériel du 2 juin 1875. Les médecins et pharmaciens de première classe sont nomm’és au concours et au choix. Les nominations au choix ne peuvent avoir lieu que par moitié seulement des vacances. Le choix ne peut s’exercer que sur des médecins ou pharmaciens de deuxième classe, reconnus admissibles à l’avancement après concours et portés sur un tableau dressé à cet effet. Les médecins et pharmaciens principaux sont nommés moitié a l’ancienneté, moitié au choix ; les médecins et pharmaciens en chef au choix. Les médecins et Aide-médecin, assimilé à l’aspirant de ire classe. Médecin de 2’ classe, assimilé à l’enseigue. Médecin en chef, assimilé ait capitaine de vaisseau. Médecin inspecteur diree.eur du service de santé de 2f et de Inspecteur général, assimilé au contre-amiral. Celle du service pharmaceutique
Aide-pharmacien, assimilé à J’aspirant de llL classe. Pharmacien de 2e classe, assimilé à l’enseigne. de vaisseau. Pharmacien de i^1 classe, assimilé au lieutenant de vaisseau. Pharmacien principal et pharmacien professeur, assimilés a Pharmacien en chef, assimilé au capitaine de vaisseau. pharmaciens principaux et les, médecins et pharmaciens en chef sont choisis sur un tableau d’avancement dressé par le conseil d’amirauté. Les inspecteurs adjoints du service médical et du service pharmaceutique, les directeurs du service (Le santé et l’inspecteur général du même service sont nommés au choix. (D. 14 juillet 1865.) 257. Le directeur du service de santé et le médecin inspecteur sont choisis parmi les médecins en chef ayant accompli deux années de service effectif dans leur grade.
Ceux qui sont appelés à diriger les écoles de médecine navale de Brest, Rochefort et de Toulon ne peuvent être choisis que parmi les médecins en chef provenant de renseignement. Les directeurs du service de santé de Cherbourg et de Lorient et le médecin inspecteur sont choisis parmi les médecins en chef provenant des méde ̃ cins principaux. Le pharmacien inspecteur est choisi parmi les pharmaciens provenant, de l’enseignement. L’inspecteur général du service de
santé est choisi parmi les directeurs du service de santé appartenant à l’enseignement. (D. 31 1 mai 1875.) [Voy. n" 5t.]
. A la mer, le service de santé estdirigé, dans une armée navale, par un médecin en chef ; dans une escadre sous les ordres d’un vice-amiral commandant en chef, par un médecin en chef ou un médecin principal ; dans une division navale commandée par un officier général commandant en chef, par un médecin principal ; sur tout bâtiment monté par un officier général en sousordre, par un médecin principal ; dans une division navale placée sous !e commandement d’un capitaine de vaisseau, par un médecin de première classe pourvu d’une commission de médecin de division, qui remplit les fonctions demédecin-major du bâtiment ; sur tout autre bâtiment, comportant la présence d’un médecin, et selon tes effectifs réglementaires, par un médecin de première classe, un médecin de deuxième classe ou par un aide-médecin. (D. 31 mai 1875.) 259. Les officiers du corps de santé prennent, suivant leur position, las titres temporaires de médecin en chef d’armée, de médecin en c’.ief ou de médecin principal d’escadre, de médecin principal de division, de médecin de division, de médecin-major. {Ibid^)
. A terre, les médecins de première et de deuxième classe sont attachés au service des corps de troupes de la marine. Ils prennent, suivant leur grade, le titre et exercent les fonctions de médecin-major et de médecin aide-major. (liiid.i 261. Les emplois du service de santé aux colonies sont attribués à ceux des médecins de la marine qui en font la demande, ou donnés à la suite de concours ouverts dans les écoles. Toutefois, lorsqu’il y a lieu de remplir, entre deux concours, des emplois devenus vacants dans le service colonial, et que les demandes n’ont pas été produites, il est procédé à ces remplacements par la désignation, dans chacun des grades de médecin de première classe et de médecin de deuxième classe, de l’officier le plus jeune de grade parmi ceux qui sont inscrits au premier rang de chacune des. listes d’embarquement des cinq ports militaires, {fbid.)
