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Boyer, et de régénérer les institutions civiles et politiques de la République.

« Nous jurons et promettons, sur notre honneur, de prêter notre, franc et loyal concours pour coopérer à cette glorieuse régénération. »

Il faut encore sauver de l’oubli l’acte suivant :

xxxxxLiberté, xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx ou la Mort.

Acte de déchéance.

xxx « Au nom du peuple souverain.

« Charles Hérard aîné, chef d’exécution, des volontés du peuple souverain et de ses résolution,

« En vertu des pouvoirs qui lui ont été conférés, au nom du peuple, par l’acte du 21 novembre 1842, en exécution du manifeste expositif de ses griefs et déclaratif de la revendication de ses droits ;

« Considérant que le général Jean-Pierre Boyer a violé la constitution en vertu de laquelle l’office de Président d’Haïti lui avait été confié pour exercer le pouvoir exécutif ;

« 1° Par les nombreux attentats qu’il a portés à l’inviolabilité de la représentation nationale, en décimant ses membres dans les sessions de 1822, 1855, 1859 et 1842, pour lui ravir son indépendance et la forcer à trahir son mandat ;

« 2° Par l’abus qu’il a fait de la faculté de proposer des candidats au Sénat, soit à l’occasion de la formation des listes, soit en y portant des membres de sa famille ou des favoris qui n’avaient aucun titre à cette dignité, afin de faire de ce corps un instrument docile à ses volontés ;