INTRODUCTION
La quantité de documents concernant l’histoire du Canada recueillis par la division des archives est déjà très considérable, et ils ont une portée et une valeur telles qu’il sera désormais impossible de publier des travaux importants sur notre histoire, sans puiser à cette source.
Ces documents sont maintenant rassemblés dans un édifice spécial, et tous ceux qui le désirent peuvent facilement les consulter. Cependant, dans un pays de vaste étendue comme le Canada, cette tâche exige du temps et des dépenses, et il n’est donné qu’à un très petit nombre de profiter directement de ces précieuses acquisitions.
De plus, jusqu’à présent les nécessités urgentes de la vie n’ont laissé à la plupart que des loisirs restreints pour se livrer aux études en rapport avec l’origine et le caractère de nos institutions, dont la mission bien comprise peut avoir une influence prépondérante sur la stabilité de la vie nationale.
Dans le but de faire connaître le genre de documents recueillis par la division des archives, et de fournir aux professeurs, aux étudiants et à tous les Canadiens l’occasion d’en tirer parti, il a été jugé opportun de choisir et de publier, suivant leurs liaisons, un certain nombre des documents les plus importants et qui font le mieux connaître les phases marquantes de notre évolution nationale.
Le présent volume est le premier d’une courte série qui renfermera les principaux documents relatifs à l’histoire constitutionnelle du Canada. Cette collection a pour objet de présenter, au moyen de copies authentiques des originaux, un aperçu du développement graduel du mode de gouvernement au Canada et des diverses énergies qui en travaillant ensemble ou en se combattant ont coopéré à définir notre orientation et nos destinées comme nation.
On s’est efforcé de réunir dans cette série, un nombre suffisant des documents qui mettent en lumière les éléments et les intérêts essentiels du pays, pour permettre à ceux qui en feront une étude sérieuse, de juger d’une manière éclairée et impartiale. En outre, les notes et les renvois permettront au lecteur de saisir l’enchaînement naturel de ces documents et leurs liaisons avec un autre groupe d’originaux plus nombreux, dont la plupart se trouvent dans la collection des archives canadiennes.
Ce volume ne contient que des documents concernant la partie centrale du Canada, connue sous le nom de province de Québec, depuis la cession jusqu’à 1791, époque de l’adoption de l’Acte constitutionnel.
Afin de démontrer au point de vue historique l’évolution progressive de la constitution, les documents sont disposés, autant que possible, dans l’ordre chronologique. Les uns sont essentiels et les autres secondaires.
