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CONCORDAT DE 1801
véquede Reims, d Boulof di de Mont moi i |iu de Metz, 1 1.in -i de La l
de N’.inc. i i ipréme
ii lequel comptai ! Louii.Wlll pour taire "u la majeure partie di i
êvêquei suivrai ! son impulsion, il publierai) une pro ion qu’il avail pr< pai ée et que, - espéi l trompées, il tint secrète pour ne point provoquer de schisme. Cf. E, Daudet, loc. cil. Les prélats anglais subissaient, par l’intermédiaire de Dillon, archevêque de Narbonne, I influence du comte il Artoi I dim bourg. Il y eut ainsi (6 démissions et 96 relus. 38 évoques Bignèrent cependant les Réclamation* de IN » : ? : aux, ’iti s’étaient ajoutés les évéques de Rieux et de l.nbes, démissionnaires en 1801. Quant aux évéques des pas annexés, 13 alors sur 24 diocèses, 12 d’entre eux donnèrent la démission demandée ; un seul la refusa, révoque de Liège, a En résumé, conclut M. Boula] de la Meurthe à qui appartiennent les chiffres donnés, pour les it.i diocèses pourv us île titulaires, il y a eu 58 il.’missions et’.il refus. > De l’opposition de quelques évéques français non démissionnaires au concordat naquit le schisme des anticoncordataires ou de la Petite-Eglise. Voir Anticoncohdataires, t. i. col. 1372-1375.
3° La démission des évéques constitutionnels.
La
loi de 1790 avait établi un évéché par département, c’est-à-dire 83. Les constitutionnels ajoutèrent d’euxmêmes 1 évéchés dans les pays annexés, Avignon. Chambéry, Nice et Bàle, et Il aux colonie- ; mais de ces 15, 4 seulement avaient eu des titulaires. Sur les 87 diocèses effectifs, 59 seulement riaient pourvus de titulaires en 1801 ; les 28 autres étaient vacants par mort, translation, abandon ou mariage. Or, ces 59 évéques, s’ils sont « pauvres en sectateurs » et même abandonnés de beaucoup de leurs prêtres qui se soumettaient à Rome, constituent cependant un groupe redoutable. Ils répondent, en effet, à la conception que les politiques se font alors d’une Eglise purement nationale, d’un clergé docile à toutes les lois et dévoué aux principes de la Révolution. Qu’ils se tournent contre le concordat, et ils grouperont autour d’eux cette opposition anticatholique des assemblées qui inquiète déjà Bonaparte : le concordat échouera et la puissance du premier consul lui-même sera atteinte. D’ailleurs ils s’agitent beaucoup. Ils ont tenu en mai 1801 à Paris une assemblée métropolitaine ; le 29 juin, 31 d’entre eux ont ouvert à Paris encore un « concile national » , auquel ils ont convié’les clergés élrangers, voulant les prendre comme juges entre eux et le pape. Tous savent les négociations du concordat, et depuis janvier l’un d’eux, Grégoire, en a appris les dispositions générales du premier consul. Ils sont naturellement hostiles au rapprochement avec Rome et leur concile n’a d’autre but que d’aviser au moyen de le faire échouer et d’assurer la réorganisation de l’Église de France par eux et en dehors du pape. Bonaparte les laisse agir, parce qu’ils lui servent de menace vis-à-vis de Consalvi. Ils ont d’ailleurs auprès de lui deux puissants protecteurs, Joseph Bonaparte et Talleyrand ; enfin lui-même a vu le péril : pour la paix religieuse et pour son propre intérêt, il leur facilitera le plus possible la rentrée dans l’unité, en attendant qu’il leur ouvre les rangs de son épiscopat. Comme beaucoup sont restés à Paris après le 16 août, il les voit, leur explique le concordat et évidemment leur fait des promesses. Il laisse huit d’entre eux dont Le Coz et Grégoire lui adresser le 10 fructidor an IX (28 août 1801) des Observations des membres du concile sur le traité avec Rome, portant sur la réduction des sièges épiscopaux, sur la suppression de l’élection et l’institution rendue au pape au lieu de la continuation par le métropolitain et sur les prétentions exagérées de Rome. H insiste auprès de Consalvi pour que Rome, qui les a (’cartes du concordat, n’exige d’eux aucune rétractation, la simple adhésion
au concordai affirmée par la démission dôme’, impliquant l’abandon de la Constitution civile. Le premier un. entrevue du 22 juillet, les ti
Consalvi, mais il ne p. ut que promettra app< l a l indulgi nudu pape, seul jugi. I n tout Bonaparte et Taii. m a ml exigent rup tun. que l.- pape n emploie
hbref qu’il doit leur adl
ante. Ce bref Post mult. daté du 15
Spina ; il est ainsi indirect » . Par l’intei diaire de spina, le pape
tes qui i occupent leurs sièges ^anI inslil. du Siège apostolique I. donner leur dé-mission rentrer dans I unit.’- par un acte de soumission dont il n.- parle qu’en termi maiqui doit être
gnature de cette rétractation écrite, dont la lormule non destinée à la publicité- était jointe au bref : Ego S. S. (jiu archiepiscopalem s.
absque apostolicx sedis inslitutione jo-ofiteor
obedientiam et tubmissionem roma fin, atque
déclare judiciis sedis apostoliese super ecclesiaslins Galliarum negotiis emanatis sincero et < animo adhærere ai plane subjectum esse at’/utsupradictam sedem archiepiscopalem seu episcopalem N.S. ea nunedimitto. In quorum fidem, etc. Egu, etc. : de contenir des expressions humiliantes, le bref donnait aux constitutionnels le titre d’évèqui -. Pie VII avait même envoyé- à Spina un double modèle de bref direct, c’est-à-dire adressé aux prélats ; mais le gouvernement, tout en n’approuvant pas la demande de rétractation, s’était contenté du bref indirect. Spina le communiqua donc aux intéressés après l’échange des ratilications, exceptant toutefois les évéques de l’ancien clergé devenus schismatiques, 3 alors. Le bref irrita les prélats, par sa forme indirecte : ils avaient la prétention d’être traités en évéques authentiques, et par la rétractation demaii ils avaient la prétention de n’être pas schismatiques. Pans des Observations du 3 octobre 1801 (Il vendémiaire an X) et adressées au gouvernement, Grégoire : 1° affecte de repousser le bref comme non avenu, parce qu’il n’a pas Ye.cerjuatur du gouvernement ; 2> proteste contre la façon différente du pape de traiter les évéques émigrés et « un clergé dont le courage inaltérable a maintenu en France le culte catholique » ; 3° proteste contre la rétractation qui est exigée des constitutionnels et l’absolution qui leur est supposée nécessaire, comme s’ils étaient hors de l’unité de l’Église et coupables, eux qui sont restés lidèles aux traditions de la primitive Église, de l’Fglise gallicane et aux lois de leur patrie. Que le pape se contente de leur démission et de la déclaration qu’ils prolessent la religion catholique, apostolique et romaine.
Ils ne refusèrent donc pas leur démission. A la nouvelle de la conclusion du concordat ils avaient décidé, au concile, sur la proposition de Moyse. intrus du.lura, de la donner en masse ; quand elle leur fut demandée, les 59 la donnèrent tous, en effet : l c’était évidemment une des conditions de la promesse que le premier consul avait laite de nommer quelques-uns d’entre eux aux nouveaux iulard). Us ne diffé rèrent que sur la façon de la concevoir. Comme autorité spirituelle compétente, les uns prirent le pape, les autres, avec Grégoire, le métropolitain a de qui ils avaient
t dû recevoir l’institution canonique ". se contentant dance cas d’avertir le pape. Us prétendirent toutefois exercer leurs fonctions jusqu’à la prise de pos n des nouveaux titulaires. Mais de rétractation ils ne voulurent pas entendre parler, se sentant soutenus par le parti de la Révolution et par le premier consul, ii avait point varié-. Le conseiller d’État Portalis, qu’un arrêté du 15 vendémiaire an [7 octobre 180lj venait de charger des cultes, leur fournil le théine
