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CE QUI TEMPÈRE LA TYRANNIE, ETC.

DU JURY AUX ÉTATS-UNIS CONSIDÉRÉ COMME INSTITUTION

POLITIQUE.

Le jury, qui est un des modes de la souveraineté du peuple, doit être mis en rapport avec les autres lois qui établissent cette souveraineté. — Composition du jury aux États-Unis. — Effets produits par le jury sur le caractère national. Éducation qu’il donne au peuple. — Comment il tend à établir l’influence des magistrats et à répandre l’esprit légiste.

Puisque mon sujet m’a naturellement amené à parler de la justice aux États-Unis, je n’abandonnerai pas cette matière sans m’occuper du jury.

Il faut distinguer deux choses dans le jury : une institution judiciaire et une institution politique.

S’il s’agissait de savoir jusqu’à quel point le jury, et surtout le jury en matière civile, sert à la bonne administration de la justice, j’avouerais que son utilité pourrait être contestée.

L’institution du jury a pris naissance dans une société peu avancée, où l’on ne soumettait guère aux tribunaux que de simples questions de fait ; et ce n’est pas une tâche facile que de l’adapter aux besoins d’un peuple très civilisé, quand les rapports des hommes entre eux se sont singulièrement multipliés, et ont pris un caractère savant et intellectuel[1].

  1. Ce serait déjà une chose utile et curieuse que de considérer le jury comme institution judiciaire, d’apprécier les effets qu’il produit aux États-Unis, et de rechercher de quelle manière les Américains en ont tiré parti. On pourrait trouver dans l’examen de cette seule question le sujet d’un livre entier, et d’un livre intéressant pour la France. On y rechercherait, par exemple, quelle portion des institutions américaines relatives, au jury pourrait être introduite parmi nous et à l’aide de quelle gradation. L’État américain qui fournirait le plus de lumières sur ce su-