Page:Actes du Congrès de Vienne, 1816.djvu/291

Cette page n’a pas encore été corrigée


N.° 16.
Réglemens pour la libre navigation des rivières
254
Articles concernant la navigation des rivières qui, dans leur cours navigable, séparent ou traversent différens États
ibid.
Articles concernant la navigation du Rhin
257
Articles concernant la navigation du Necker, du Mein, de la Moselle, de la Meuse et de l’Escaut
274
N.° 17.
Règlement sur le rang entre les agens diplomatiques, du 19 mars 1815
277


FIN DE LA TABLE.