Mémoires d’outre-tombe/Appendice/Tome 4/1
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I
LA SAISIE DE LA MONARCHIE SELON LA CHARTE[1].
L’écrit de Chateaubriand était au moment de paraître quand l’ordonnance du 5 septembre fut publiée au Moniteur. L’auteur y ajouta un post-scriptum. Il rapprochait les considérants de l’ordonnance du 5 septembre 1816 de ceux de l’ordonnance du 13 juillet 1815, et faisait ressortir les contrastes et les contradictions que renfermaient ces deux ordonnances, dont l’une proclamait la nécessité de réviser la Charte, l’autre celle de la maintenir telle qu’elle était. Puis, pour prévenir le parti que les ministres pourraient tirer du nom du Roi dans les élections, il donnait à entendre que le ministère avait surpris la bonne foi du monarque ; que celui-ci ne partageait pas les passions de son entourage contre une Chambre à laquelle il avait lui-même décerné le titre de Chambre introuvable, et que, s’il avait consenti à la dissolution, c’était « parce qu’il avait jugé que la France satisfaite lui renverrait les députés dont il était si satisfait ».
Ce post-scriptum blessa profondément le roi ; il irrita surtout très vivement les ministres et en particulier le comte Decazes, ministre de la police générale. M. Decazes, malgré l’avis contraire du duc de Richelieu, président du Conseil, résolut de procéder à des poursuites, que légitimait d’ailleurs une imprudence grave commise par l’imprimeur M. Le Normant. Ce dernier avait envoyé un assez grand nombre d’exemplaires dans les départements et même en avait laissé circuler quelques-uns à Paris avant de faire le dépôt légal. La contravention était formelle et, aux termes mêmes de la loi, il y avait lieu à saisie et séquestre. En conséquence, le 18 septembre, à dix heures du matin, une descente de police avait lieu chez M. Le Normant ; déjà les scellés étaient apposés sur les volumes, les feuilles et les formes, lorsque Chateaubriand, prévenu en toute hâte, arriva. Les ouvriers l’entourent et lui font une ovation. Aux cris de : Vive M. de Chateaubriand ! Vive le Roi ! Vive la liberté de la presse ! ils brisent les scellés et arrachent aux officiers de paix et aux inspecteurs de police les objets saisis et séquestrés. En vain le commissaire met M. Le Normant en demeure de faire rentrer ses ouvriers dans les ateliers. Chateaubriand, élevant fortement la voix, fait entendre cette protestation : « Je suis pair de France. Je ne connais point l’ordre du ministre. Je m’oppose, au nom de la Charte dont je suis le défenseur, et dont tout citoyen peut réclamer la protection, je m’oppose à l’enlèvement de mon ouvrage. Je défends le transport de ces feuilles. Je ne me rendrai qu’à la force, que lorsque je verrai la gendarmerie. » Elle parut bientôt. Chateaubriand se retira dans les appartements de M. Le Normant et y rédigea aussitôt la lettre suivante, adressée à M. le comte Decazes :
J’ai été chez vous pour vous témoigner ma surprise. J’ai trouvé à midi chez M. Le Normant, mon libraire, des hommes qui m’ont dit être envoyés par vous pour saisir mon ouvrage intitulé : De la Monarchie selon la Charte.
Ne voyant pas d’ordre écrit, j’ai déclaré que je ne souffrirais pas l’enlèvement de ma propriété, à moins que des gens d’armes ne la saisissent de force. Des gens d’armes sont arrivés, et j’ai ordonné à mon libraire de laisser enlever l’ouvrage.
Cet acte de déférence à l’autorité, Monsieur le comte, n’a pas pu me laisser oublier ce que je devais à ma dignité de pair. Si j’avais pu n’apercevoir que mon intérêt personnel, je n’aurais fait aucune démarche ; mais les droits de la pensée étant compromis, j’ai dû protester, et j’ai l’honneur de vous adresser copie de ma protestation. Je réclame, à titre de justice, mon ouvrage ; et ma franchise doit ajouter que, si je ne l’obtiens pas, j’emploierai tous les moyens que les lois politiques et civiles mettent en mon pouvoir.
J’ai l’honneur d’être, etc.
Dans sa réponse, M. Decazes fit observer que la saisie avait été faite en vertu des articles 14 et 15 de la loi du 21 octobre 1814 ; qu’elle avait été faite régulièrement, le commissaire de police et les officiers de paix étant porteurs d’un ordre signé d’un ministre du Roi ; que la qualité de pair dont était revêtu l’auteur ne pouvait l’affranchir de l’exécution des lois et du respect dû par tous les citoyens aux fonctionnaires publics dans l’exercice de leur charge ; qu’elle ne pouvait surtout légitimer de sa part et de celle de ses ouvriers un acte de révolte ouverte contre un commissaire de police et des officiers constitués par le Roi, revêtus des marques distinctives de leurs fonctions et agissant en vertu d’ordres légaux. Il terminait en disant que si la dignité de pair avait été compromise dans cette circonstance, ce n’était pas par lui, M. Decazes.
À cette lettre du ministre de la police, Chateaubriand fit sur le champ cette réponse :
J’ai reçu la lettre que vous m’avez fait l’honneur de m’écrire le 18 de ce mois. Elle ne répond point à la mienne du même jour.
Vous me parlez d’écrits clandestinement publiés (à la face du soleil, avec mon nom et mes titres). Vous parlez de révolte et de rébellion, et il n’y a eu ni révolte ni rébellion. Vous dites qu’on a crié : Vive le Roi ! Ce cri n’est pas encore compris dans la loi des cris séditieux, à moins que la police n’en ait ordonné autrement que les Chambres. Au reste, tout cela s’éclaircira en temps et lieu. On n’affectera plus de confondre la cause du libraire et la mienne ; nous saurons si, dans un gouvernement libre, un ordre de la police, que je n’ai pas même vu, est une loi pour un pair de France ; nous saurons si l’on n’a pas violé envers moi tous les droits qui me sont garantis par la Charte, et comme citoyen et comme pair. Nous saurons, par les lois mêmes que vous avez l’extrême bonté de me citer (il est vrai avec un peu d’inexactitude), si je n’ai pas le droit de publier mes opinions ; nous saurons enfin si la France doit désormais être gouvernée par la police ou par la Constitution.
Quant à mon respect et à mon dévouement pour le Roi, Monsieur le comte, je ne puis recevoir de leçon et je pourrais servir d’exemple. Quant à ma dignité de pair, je la ferai respecter aussi bien que ma dignité d’homme ; et je savais parfaitement, avant que vous prissiez la peine de m’en instruire, qu’elle ne sera jamais compromise par vous ni par qui que ce soit. Je vous ai demandé la restitution de mon ouvrage : puis-je espérer qu’il me sera rendu ? Voilà dans ce moment, toute la question.
J’ai l’honneur d’être. Monsieur le comte, votre très humble et très obéissant serviteur.
Dès le 18 septembre, en même temps qu’il avait adressé sa première lettre à M. Decazes, il en avait écrit une autre à M. le chancelier Dambray, président de la chambre des pairs :
J’ai l’honneur de vous envoyer copie de la protestation que j’ai faite et de la lettre que je viens d’écrire à M. le ministre de la police.
N’est-il pas étrange, monsieur le chancelier, qu’on enlève en plein jour, à main armée, malgré mes protestations, l’ouvrage d’un pair de France, signé de son nom, imprimé publiquement à Paris, comme on aurait enlevé un écrit séditieux et clandestin. le Nain-Jaune ou le Nain-Tricolore ? Outre ce que l’on devait à ma prérogative comme pair de France, j’ose dire, Monsieur le chancelier, que je méritais personnellement un peu plus d’égards. Si mon ouvrage était coupable, il fallait me traduire devant les tribunaux compétents : j’aurais répondu.
J’ai protesté pour l’honneur de la pairie, et je suis déterminé à suivre cette affaire avec la dernière rigueur. Je réclame, Monsieur le chancelier, votre appui comme président de la Chambre des pairs, et votre autorité comme chef de la justice.
Je suis, avec un profond respect, etc.
Dans la forme M. Decazes avait raison. Il n’avait fait, après tout, qu’user du droit que lui conférait la loi du 21 octobre 1814, laquelle disait en termes exprès : « Nul imprimeur ne peut mettre en vente un ouvrage, ou le publier de quelque manière que ce soit, avant d’avoir déposé le nombre prescrit d’exemplaires. — Il y a lieu à saisie et séquestre d’un ouvrage si l’imprimeur ne représente pas les récépissés du dépôt. » La mesure de police prise par le ministre était donc légale, mais elle était à coup sûr intempestive ; prise contre un homme tel que Chateaubriand, elle était maladroite. Ainsi en avait jugé le duc de Richelieu, qui avait déconseillé les poursuites demandées par son collègue. Il avait fait remarquer qu’il était contraire à la dignité du gouvernement de supprimer la contradiction ; que, d’ailleurs, l’apparence de la persécution aurait uniquement pour effet de donner plus de vogue à l’ouvrage incriminé. « J’aime mieux, disait-il spirituellement, que l’ouvrage se vende deux francs qu’un louis. » Il fit abandonner l’instruction que le parquet avait commencée sur l’ordre de M. Decazes. On imprima une nouvelle édition du livre saisi, on satisfit cette fois à toutes les formalités légales, et l’écrit de Chateaubriand, qui était d’ailleurs un chef-d’œuvre, se répandit dans la France entière. La monarchie selon la Charte le plaçait au premier rang de nos publicistes, mais il ne laissa pas de payer cher cette gloire ajoutée à tant d’autres dont son front était déjà couronné. Le 20 septembre 1816, parut dans le Moniteur l’ordonnance qui le rayait de la liste des ministres d’État. Cette décision lui enlevait un traitement de 24 000 francs.
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- ↑ Ci-dessus, p. 138.