Livre:Kant - Doctrine du droit.djvu

Titre	Éléments métaphysiques de la doctrine du droit
Auteur	Emmanuel Kant
Traducteur	Jules Barni
Maison d’édition	Auguste Durand
Lieu d’édition	Paris
Année d’édition	1853
Bibliothèque	Google
Fac-similés	djvu
Avancement	À corriger

Pages

Éléments métaphysiques de la doctrine du droit :
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Petits écrits relatifs au droit :
265 266 267 268 269 270 271 272 273 274 275 276 277 278 279 280 281 282 283 284 285 286 287 288 289 290 291 292 293 294 295 296 297 298 299 300 301 302 303 304 305 306 307 308 309 310 311 312 313 314 315 316 317 318 319 320 321 322 323 324 325 326 327 328 329 330 331 332 333 334 335 336 337 338 339 340 341 342 343 344 345 346 347 348 349 350 351 352 353 354 355 356 357 358 359 360 361 362 363 364 365 366 367 368 369 370 371 372 373 374 375 376 377 378 379 380 381 382 383 384 385 386 387 388

Table des matières :
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Sommaire

TABLE GÉNÉRALE

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AVANT-PROPOS	1
INTRODUCTION DU TRADUCTEUR.
Analyse critique de la doctrine du droit.	1
ÉLÉMENTS MÉTAPHYSIQUES DE LA DOCTRINE DU DROIT
PRÉFACE	3

INTRODUCTION À LA MÉTAPHYSIQUE DES MŒURS
I.	Du rapport des facultés de l’âme humaine aux lois morales.	13
II.	De l’idée et de la nécessité d’une métaphysique des mœurs.	19
III.	De la division de la métaphysique des mœurs.	25
IV.	Prolégomènes à la métaphysique des mœurs.	29
INTRODUCTION À LA DOCTRINE DU DROIT
§ A.	Qu’est-ce que la doctrine du droit?	41
§ B.	Qu'est-ce que le droit?	42
§ C.	Principe général du droit	44
§ D.	Le droit implique la faculté de contraindre	45
§ E.	Le droit strict peut aussi être représenté comme la possibilité d’une contrainte générale et réciproque, s'accordant, suivant des lois universelles, avec la liberté de chacun.	46
APPENDICE À L’INTRODUCTION DE LA SCIENCE DU DROIT.
DU DROIT ÉQUIVOQUE.
I.	Équité	49
II.	Droit de nécessité	51
DIVISION DE LA DOCTRINE DU DROIT
A.	Division générale des devoirs de droit.	53
B.	Division générale du droit	54

DIVISION DE LA MÉTAPHYSIQUE DES MŒURS EN GÉNÉRAL
I.	...	57
II.	...	58
III.	...	60
De la division de la morale en tant que système des devoirs en général.		61

PREMIÈRE PARTIE DE LA DOCTRINE DU DROIT.
DROIT PRIVÉ : DU MIEN ET DU TIEN EXTÉRIEURS EN GÉNÉRAL

Chapitre premier. De le manière d’avoir comme sien quelque chose d’extérieur.
§ I.	...	65
§ II.	Postulat juridique de la raison pratique.	66
§ III.	...	68
§ IV.	Exposition du concept du mien et du tien extérieur	68
§ V.	Définition du concept du mien et du tien extérieurs	70
§ VI.	Déduction du concept de la possession purement juridique d’un objet extérieur	71
§ VII.	Application du principe de la possibilité du mien et du tien extérieurs à es objets d’expérience	76
§ VIII.	Il n’est possible d’avoir quelque chose d’extérieur comme sien que dans un état juridique, sous un pouvoir législatif public, c’est-à-dire dans l’état civil.	80
§ IX.	Il peut cependant y avoir dans l’état de nature un tien et un mien extérieurs réels, mais seulement provisoires.	82
Chapitre deuxième. De le manière d’acquérir quelque chose d’extérieur.
§ X.	Du principe général de l’acquisition extérieure.	84
	Division de l’acquisition du mien et du tien extérieurs.	87
	Première section. Du droit réel.		88
§ XI.	Ce que c’est que le droit réel.	88
§ XII.	Le première acquisition d’une chose ne peut être que celle du sol.	90
§ XIII.	Tout sol peut être originairement acquis, et le principe de le possibilité de cette acquisition est la communauté originaire du sol en général.	91
§ XIV.	L’acte juridique de cette acquisition est l’occupation.	92
§ XV.	Il n’y a d’acquisition péremptoire que dans l’état civil ; dans l’état de nature, toute acquisiton n’est que provisoire.	92
§ XVI.	Exposition du concept d’une acquisition originaire du sol.	97
§ XII.	Déduction du concept de l’acquisition originaire.	99
Deuxième section. Du droit personnel (§ XVIII, XIX, XX, XXI).		103

Troisième Section.

Du droit personnel d'espèce réelle (§ XXII, XXIII)

111

Titre Premier du droit domestique.

Droit conjugal (§ XXIV, XXV, XXVI, XXVII)

112

Titre Deuxième.

Droit des parents (§ XXVIII, XXIX)

116

Titre Troisième.

Droit du maitre de maison (§ XXX)

120

Division dogmatique de tous les droits susceptibles d’être acquis (§ XXXI)

123

I.

Ce que c’est que l’argent

126

II.

Ce que c’est qu'un livre

131

III.

La contrefaçon des livres est contraire au droit

132

Section épisodique.

De l'acquisition idéale d’un objet extérieur de la volonté (§ XXXII)

134

I.

Acquisition par usucapion (§ XXXIII)

135

II.

Droit d'hérédité(§ XXXIV)

138

III.

Droit de laisser une bonne réputation après sa mort (§ XXXV)

140

Chapitre troisième. De l'acquisition subjectivement conditionnelle prononcée par la sentence d’une juridiction publique.

(§ XXXVI)

143

Du contrat de donation (§ XXXVII)

145

Du commodat (§ XXXVIII)

146

De la revendication d’une chose perdue (§ XXXIX)

149

De l’acquisition de la garantie fournie par la prestation de serment (§ XL)

154

Passage du mien et du tien dans l'état de nature au mien et au tien dans 1'état juridique en général (§ XLI, XLII)

157

DEUXIÈME PARTIE DE LA DOCTRINE DU DROIT.

DROIT PUBLIC.

Première section.

Droit politique (§ XLIII—XLIX)

166

Remarque générale sur les effets juridiques qui résultent de la nature de la société civile. A. B. C. D

177

Du droit de punition et de grâce

197

Des rapports juridiques des citoyens avec la patrie et l'étranger (§ L-LII)

208

Deuxième section.

Droit des gens (§ LIII—LXI)

216

Troisième section.

Droit cosmopolitique (§ LXII)

230

Conclusion

234

Appendice.

Remarques explicatives sur les éléments métaphysiques de la doctrine de la vertu

287

I.

Préparation logique à un concept du droit récemment proposé

238

II.

Justification du concept d’un droit personnel d’espèce réelle

240

III.

Exemples

241

IV.

De la confusion du droit réel avec le droit personnel

245

V.

Addition destinée à éclaircir les concepts du droit pénal

247

VI.

Du droit d’usucapion

249

VII.

De la succession

252

VIII.

Du droit de l’État relativement aux fondations perpétuelles au profit de ses sujets

254

Conclusion

260

PETITS ÉCRITS RELATIFS AU DROIT.

De l’Essai de G. Hufeland sur le principe du droit naturel

267

De l’illégitimité de la contrefaçon des livres

271

Réponse à cette question : Qu’est-ce que les lumières ?

281

De la paix perpétuelle. Essai philosophique

289

De ce proverbe : cela peut être bon en théorie, mais ne vaut rien en pratique

339

Deux lettres à M. Nicolaï (à propos de la question des rapports de la théorie et de la pratique)

381

fin de la table.

Paris. — Imprimé par E. Teunot et C^e, rue Racine, 26