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Actes du Congrès de Vienne, 1816.djvu
TitreActes du Congrés de Vienne
AuteurCongrès de Vienne
Maison d’éditionImprimerie royale
Lieu d’éditionParis
Année d’édition1816
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Pages

TABLE.


Traité de Vienne, du 9 juin 1815 1

Pièces annexées au Traité de Vienne.

N.° 1.
Traité entre la Russie et l’Autriche, du 1815
80
N.° 2.
Traité entre là Russie et la Prusse, du 1815
96
Tableaux faisant suite au précédent Traité
114
N.° 3.
Traité additionnel, relatif à Cracovie, entre l’Autriche, la Russie et la Prusse, du 1815
117
Constitution de la ville libre de Cracovie
126
N.° 4.
Traité entre la Prusse et la Saxe, du 18 mai 1815
135
N.° 5.
Déclaration du Roi de Saxe sur les droits de la maison de Schœnburg, du 18 mai 1815
153
Acte d’acceptation de la déclaration précédente
154
N.° 6.
Traité entre la Prusse et le Hanovre, du 20 mai 1815
155
N.° 7.
Convention entre la Prusse et le Grand-Duc de Saxe-Weymar, du 1.er juin 1815
166
N.° 8.
Convention entre la Prusse et les Duc et Prince de Nassau, du 31 mai 1815
170
N.° 9.
Acte pour la constitution fédérative de l’Allemagne du 8 juin 1815
181
N.° 10.
Traité entre le Roi des Pays-Bas et l’Autriche, l’Angleterre, la Prusse et la Russie, du 31 mai 1815
204
Annexe de l’article 8 du Traité du 31 mai 1815, — Acte signé par le Secrétaire d’état pour les affaires étrangères, pour l’acceptation de la souveraineté de S. A. R. des Provinces Belgiques
212
N.° 11a.
Déclaration des Puissances sur les affaires de la Confédération Helvétique, du 20 mars 1815
216
N.° 11b.
Acte d’accession, en date de Zurich, le 27 mai 1815, de la Confédération Suisse, à la déclaration des Puissances réunies au Congrès de Vienne, en date du 20 mars 1815
226
N.° 12.
Protocole, du 29 mars 1815, sur les cessions faites par le Roi de Sardaigne au canton de Genève
229
N.° 13.
Traité entre le Roi de Sardaigne, l’Autriche, l’Angleterre, la Russie, la Prusse et la France, du 20 mai 1815
236
AA. Annexe de l’article 4 du Traité du 20 mai 1815. Conditions qui doivent servir de bases à la réunion des États de Gênes à ceux de S. M. Sarde
248
BB. Annexe de l’article 7 du Traité du 20 mai 1815. Cession faite par S. M. le Roi de Sardaigne au canton de Genève
248
N.° 14.
Conditions qui doivent servir de bases à la réunion des États de Gênes à ceux de S. M. Sarde
250.
N.° 15.
Déclaration des Puissances sur l’abolition de la traite des Nègres, du 8 février 1815
251
N.° 16.
Réglemens pour la libre navigation des rivières
254
Articles concernant la navigation des rivières qui, dans leur cours navigable, séparent ou traversent différens États
ibid.
Articles concernant la navigation du Rhin
257
Articles concernant la navigation du Necker, du Mein, de la Moselle, de la Meuse et de l’Escaut
274
N.° 17.
Règlement sur le rang entre les agens diplomatiques, du 19 mars 1815
277


FIN DE LA TABLE.