L’Encyclopédie/1re édition/TRIBUT

TRIBUT, s. m. (Gram. Jurisprud.) du latin tributum, signifie une imposition qu’un état paye au souverain d’un autre état, ou que les sujets payent à leur prince.

Chez les Romains on distinguoit plusieurs sortes de tributs, savoir jugatio, redevance fonciere qui se payoit pour des terres, selon la quantité ; pro numero jugerum annona quasi ab anno, quand elle se payoit en fruits de l’année ; census, redevance qui se payoit au fisc de l’empereur pour marque de la seigneurie universelle, on l’appelloit aussi tributum ; mais lorsqu’elle se payoit aux provinces qui étoient dans le partage du peuple, on l’appelloit stipendium. Dans la suite on confondit ces termes stipendium & tributum ; on appelloit canon, la redevance qui se payoit pour les terres du domaine ; vectigal, le droit que l’on payoit pour l’entrée ou sortie des marchandises.

Parmi nous on appelle tributs ce qui se leve sur les personnes, comme la capitation ; impôt ou imposition, ce qui se leve sur les denrées & marchandises : cependant on confond souvent les termes de tribut & d’impôt, & le terme d’imposition comprend toutes sortes de tributs & de droits.

Il n’appartient qu’au souverain de mettre des tributs & impôts sur ses sujets. Voyez le Bret, Traité de la souver. (A)

Tribut, (Gouverncment politique.) Voyez Taxe, Imposition, Impôt, Subside, &c.

C’est assez d’ajouter avec l’auteur de l’Esprit des lois, qu’il n’y a point d’état où l’on ait plus besoin de tributs que dans ceux qui dégénerent & qui s’affoiblissent, de-sorte qu’on y augmente les charges à proportion que le peuple peut moins les supporter. Dans les beaux jours de la république romaine on n’augmenta jamais les tributs ; dans la décadence de l’empire romain, ils devinrent intolérables. Il faut lire dans Salvien les horribles exactions que l’on faisoit dans les provinces. Les citoyens poursuivis par les traitans, cette cruelle peste des états, n’avoient d’autre ressource que de se réfugier chez les Barbares, ou de donner leur liberté à ceux qui la vouloient prendre (D. J.)

Tribut, (Critiq. sacrée.) χλεῦϐον, tributum ; ce mot se trouve dans l’Ecriture, & signifie en général tout impôt mis par le prince sur ses sujets ; mais il faut remarquer que le terme grec φόρος, Rom. xiij. 6. désigne l’impôt pour les terres ; & τέλος, l’impôt pour les marchandises. Hégésipe parlant du bien des descendans de Judas, frere de Notre-Seigneur, dit qu’ils possédoient entre eux 239 arpens de terre ; qu’ils les travailloient de leurs mains, & qu’ils en payoient le tribut, φόρος. Avant Salomon les Juifs n’étoient point adstreints à des corvées, & autres contributions pour les ouvrages publics ; ce prince, par cette nouveauté, aliéna les esprits de tout le peuple, & jetta les semences de la terrible sédition qui éclata sous son fils. (D. J.)

Tributs, levée des, un mot suffira. « Dans la perception des tributs, la faveur ne doit pas accorder à des hommes nouveaux de partager avec le prince, & inégalement pour lui, les revenus de l’état, les denrées du peuple ». Esprit des lois. (D. J.)