L’Encyclopédie/1re édition/EXCISE
EXCISE, s. f. (Hist. mod. & Comm.) est une entrée ou impôt mis sur la bierre, l’aile ou bierre douce, le cidre, & autres liqueurs faites pour les vendre, dans le royaume d’Angleterre, dans la principauté de Galles, & dans la ville de Berwick, sur la riviere de Twed. Voyez Impôt.
L’impôt de l’excise fut d’abord accordé au roi Charles second par un acte du parlement en l’année 1660, pour la vie de ce prince seulement : mais il a été continué & augmenté par différens parlemens sous les différens princes qui ont regné depuis, & il a été étendu à l’Ecosse. Cet impôt dans l’état où il est actuellement, est sur le pié de 4 s. 9 d. par tonneau de bierre forte ou d’aile, & de 1 s. 6. d. pour petite bierre.
Maintenant comme on accorde aux Brasseurs pour le remplissage de la bierre trois tonneaux sur 23, pour l’aile ou bierre douce, deux sur 22 ; l’excise exact d’un tonneau de forte bierre monte à 4. s. 1 d. : celui de l’aile ou bierre douce, 4 s. 3 d. , & celui de la petite bierre à 1 s. 1 d. 1 q. .
L’excise est une des plus considérables branches du revenu du roi : anciennement ce droit étoit affermé : mais à présent il est régi pour le roi par sept commissaires qui demeurent au bureau général de l’excise, reçoivent tout le produit de l’excise de la bierre, de l’aile, & autres liqueurs, & du dreche, qui se perçoit sur toute l’Angleterre, & le portent au thrésor. Voyez Echiquier.
Leurs appointemens sont de 800 liv. par an, & ils s’obligent par serment de ne recevoir de droits ou de salaire que du roi seulement. On peut appeller des commis de l’excise à cinq autres qu’on nomme les commissaires des appels.
Le nombre des officiers qui sont employés dans cette branche des revenus est fort grand. Outre les commissaires ci-dessus & leurs officiers subordonnés, comme les porte-registres, les ambulans, &c… il y a un auditeur de l’excise avec ses commis, &c… un porte-registre, un secrétaire, un solliciteur, un caissier, un receveur, un clerc des assûrances, un concierge, un portier, un arithméticien pour l’argent, un jaugeur général, des chiffreurs généraux avec leurs assistans, des ambulans, un secrétaire pour les marchandises qui ne se transportent pas, des examinateurs, un secrétaire pour les journaux qui ont été examinés, des chiffreurs, des examinateurs, &c… pour la distillerie de Londres pour le vinaigre, le cidre, &c. Il y a aussi des examinateurs pour le dreche, des intendans généraux & autres, de la brasserie de Londres, avec des assistans & autres officiers au nombre de cent, des intendans généraux, & autres pour la distillerie de Londres, avec d’autres officiers au nombre de 40, un collecteur, & un intendant pour les liqueurs qu’on fait venir, avec un intendant de débarquement à la doüanne, &c.
Les appointemens annuels de tous les officiers de l’excise montent suivant le calcul de M. Chamberlayne à 23650 livres.
De plus il y a dans les provinces cinquante collecteurs & 150 inspecteurs, avec un grand nombre d’officiers inférieurs appellés jaugeurs ou collecteurs de l’excise ; ce qui augmente le nombre de ceux qui sont employés à la perception de ce revenu, jusqu’au nombre de 2000.
L’excise sur la bierre, l’aile, & les autres liqueurs qui sont sujetes à ce droit, même en tems de guerre, monte à 1100000 livres par an, & est perçû sur 300000 personnes ou environ.
L’impôt sur le dreche avec l’impôt qu’on a ajoûté sur le cidre, &c. monte entre six à sept cents mille livres par an, & se perçoit sur une plus grande quantité de monde que le premier.
Et cependant toute la dépense faite pour le recueillement de ces droits, ne monte pas à vingt sols pour livre sterling : ce qu’on regarde comme une exactitude & une économie, dont on ne peut pas trouver d’exemple dans aucuns revenus perçûs soit dans ce pays, soit par-tout ailleurs.
Tel est le prix ou le produit exact des différentes impositions de l’excise.
| 1°. Un impôt de 2 s. 6 d. par tonneau, dont quinze deniers par tonneau pendant la vie de sa majesté, & les autres 15 d. qui doivent toûjours subsister, comme étant propre au gouvernement civil, déduction faite de 3700 liv. par semaine pour les annuités, produit de net | 269837 | liv. |
| 2°. Un impôt de neuf deniers par tonneau, accordé à Guillaume III. & à Marie pour 99 ans, à commencer en Janvier 1692, à la charge de payer 124866 liv. par an pour les annuités, & 7567 liv. par an, pour la survivance, produit net | 150106 | |
| 3°. Neuf autres deniers par tonneau pour toûjours, accordés à Guillaume III, & Marie, à la charge de payer 100000 liv. par an à la banque, comme aussi différentes annuités à vie, produit de net | 150094 | |
| 4°. Neuf autres deniers par tonneau pour 16 ans, continués à la reine Anne, depuis Mai 1713, pour 95 ans, pour le payement de 140000 liv. par an, sur un million de billets de loterie, avec les annuités de 99 ans, &c. produit net 159898 liv. qui avec quelques autres impôts accordés par un acte plus recent, monte à | 184898 |
| 5°. Un impôt sur les mauvais vins & esprits qui n’ont été tirés qu’une fois, continué jusqu’au 24 Juin 1710, produit | 25267 | |
| 6°. L’excise sur l’aile & la bierre en Ecosse, qui est affermée moyennant | 33500 | |
| Total | 813702 | liv. |
Chambers. (G)