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Fichier:Télesphore-Damien Bouchard.png

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Description Télesphore-Damien Bouchard
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Cette image est disponible à Bibliothèque et Archives nationales du Québec sous le numéro de référence [http://pistard.banq.qc.ca/unite_chercheurs/description_fonds?p_anqsid=&p_centre=03Q&p_classe=P&p_fonds=560&p_numunide=895556 P560,S2,D1,P1438 P560,S2,D1,P1438]

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Auteur Studio Livernois
Autorisation
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1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
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  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel29 juin 2009 à 10:46Vignette pour la version du 29 juin 2009 à 10:46430 × 624 (145 kio)YUL89YYZ{{Information |Description=Télesphore-Damien Bouchard |Source={{BANQ|P560,S2,D1,P1438}} |Date=1940 |Author=Unknown |Permission={{PD-Canada}}{{PD-1996}} |other_versions= }} Category:1881 births Category:1962 deaths <!--{{ImageUpload|basic}}-->

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