Fichier:Ségur - Diloy le chemineau, Hachette, 1895 page 310.jpeg

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Description

images from books Ségur - Diloy le chemineau, Hachette, 1887 & 1895

Date

1895

Source

Gallica

Auteur



Autres noms	Nom de naissance : Софья Фёдоровна Ростопчина; Sophie Rostopchine; Countess of Ségur; Sofiya Feodorovna Rostopchina; Countess of Segur; Mme la Comtesse de Segur
Description	autrice de littérature pour la jeunesse et écrivaine française
Date de naissance / décès	1^er août 1799	9 février 1874
Lieu de naissance / décès	Saint-Pétersbourg	Paris
Période d’activité	1856 –
Lieu de travail	Paris
Autorité	: Q465681 VIAF: 95160946 ISNI: 0000000121441399 SUDOC: 02713105X BNF: 130916590 Open Library: OL164416A WorldCat

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	3 mai 2021 à 16:36		252 × 314 (17 kio)	Denis Gagne52	{{Information \|Description=images from books Ségur - Diloy le chemineau, Hachette, 1887 & 1895 \|Source= [https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6577494z Gallica] \|Date=1895 \|Author={{Creator:Comtesse de Ségur}} \|Permission={{PD-France}} }}

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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[2]