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Fichier:Pierre Daviault, Ottawa, décembre 1944.jpg

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Description

Description
English: cropped picture from File:Les Sept aux Archives nationales, Ottawa, decembre 1944.jpg
Date
Source cropped picture derived from File:Les Sept aux Archives nationales, Ottawa, decembre 1944.jpg
Auteur Université d'Ottawa, CRCCF, Fonds Séraphin-Marion (P106), Ph152-B5.

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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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Public domain
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1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.

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actuel26 octobre 2015 à 16:17Vignette pour la version du 26 octobre 2015 à 16:17644 × 832 (194 kio)Ernest-MtlUser created page with UploadWizard

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