Wikisource

Fichier:Mercure de France, v. 9-10, 1893-1894.pdf

Lien vers la page d’index
Aller à la page
page suivante →
page suivante →
page suivante →

Fichier d’origine ‎(1 239 × 1 754 pixels ; taille du fichier : 439,21 Mio ; type MIME : application/pdf ; 515 pages)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description Mercure de France, v. 9-10, 1893-1894
Date
Source https://hdl.handle.net/2027/mdp.39015011507954
Auteur Mercure de France

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

العربية ∙ English ∙ español ∙ français ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ русский ∙ Tiếng Việt ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.

Légendes

Attention, le tome 10 est incomplet, il s'arrête à la page 113 sur 388

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

application/pdf

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel10 janvier 2022 à 15:09Vignette pour la version du 10 janvier 2022 à 15:091 239 × 1 754, 515 pages (439,21 Mio)Yannc:User:Rillke/bigChunkedUpload.js:

Aucune page n’utilise ce fichier.

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Récupérée de « https://fr.wikisource.org/wiki/Fichier:Mercure_de_France,_v._9-10,_1893-1894.pdf »