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Fichier:Leury - Histoire de Rouyn-Noranda.pdf

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Fichier d’origine ‎(1 275 × 1 650 pixels ; taille du fichier : 9,58 Mio ; type MIME : application/pdf ; 96 pages)

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Description
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Français : Livre d'histoire de Rouyn-Noranda par Albert Leury
Auteur
InfoField
Albert Leury
Date Date inconnue
Unknown date
Technique / matériaux Numérisation de l’exemplaire original
Numéro d’inventaire
P?? de l'outil de recherche Advitam
Source
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1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Image was public domain prior to the URAA date

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel4 juin 2018 à 19:19Vignette pour la version du 4 juin 2018 à 19:191 275 × 1 650, 96 pages (9,58 Mio)Brochon99== {{int:filedesc}} == {{BANQ media | title = | description = | wiki description = {{fr|Livre d'histoire de Rouyn-Noranda par Albert Leury}} | date = ? | author = Albert Leury | technique = {{scan}} | holdings = | holdings url = | holdings description = {{BANQ media/i18n|}} | id = P?? | id url = | center = Rouyn-Noranda | project = Scan-a-thon BAnQ | other versions = }} == {{int:license-header}} == {{PD-Canada}} Category:BAnQ Rouyn-Noranda-Projets GLAM-Wiki

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