Fichier:Lacerte - A la poursuite d'un chapeau, 1932 (page 31 crop).jpg

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Description

Description	Français : Image extraite de File:Lacerte - A la poursuite d'un chapeau, 1932.djvu
Date	1932
Source	BAnQ
Auteur	Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

L’auteur est mort en 1935 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1^er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1^er janvier 1996).

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1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1^er janvier 1949, ou

3. l'auteur est mort avant le 1^er janvier 1972.

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actuel	25 mars 2020 à 18:16		806 × 1 269 (350 kio)	Viticulum	File:Lacerte - A la poursuite d'un chapeau, 1932.djvu cropped 35 % horizontally, 41 % vertically using CropTool with precise mode.

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