Fichier:La Propriété littéraire sous le régime du domaine public payant.djvu

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Description

La Propriété littéraire sous le régime du domaine public payant  s:fr:Livre:La Propriété littéraire sous le régime du domaine public payant.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Comité de l'Association pour la défense de la propriété littéraire
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Titre
La Propriété littéraire sous le régime du domaine public payant
Éditeur de publication
L. Hachette et Ce
Description
Français : La Propriété littéraire sous le régime du domaine public payant, par le Comité de l'Association pour la défense de la propriété littéraire, 1862
Langue french
Date de publication 1862
publication_date QS:P577,+1862-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris
Source Gallica

Conditions d’utilisation

Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domain

L’auteur est mort en 1896 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.


Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.


Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

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actuel16 décembre 2014 à 19:02Vignette pour la version du 16 décembre 2014 à 19:024 267 × 7 185, 36 pages (6,03 Mio)AristoiUser created page with UploadWizard

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