Douanes de l’empire de Maroc

Anonyme

Revue des Deux Mondes, période initiale, tome 2, 1829 (p. 289-290).

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TARIF

DES DOUANES DE L’EMPIRE DE MAROC.

N. B. Les unités indiquées dans ce tarif, présentent les rapports ci-après, avec les unités françaises.

Livre ou ratle	$\left\{{\begin{matrix}\;\\\;\\\;\end{matrix}}\right.$	À Mogodor	0	kil.	538
Livre ou ratle	$\left\{{\begin{matrix}\;\\\;\\\;\end{matrix}}\right.$	Dans les autre ports	0		504
Quintal	$\left\{{\begin{matrix}\;\\\;\\\;\end{matrix}}\right.$	À Mogodor	53		818
Quintal	$\left\{{\begin{matrix}\;\\\;\\\;\end{matrix}}\right.$	Dans les autre ports	50		453
Piastre (composée de 15 onces)			5	fr.	25

Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées.

Les droits sont en général de 10 p. %. Ils se perçoivent d’après les évaluations de la douane, basées sur le cours des différentes places.

Il n’est fait d’exception que pour les articles suivans :

MARCHANDISES	unités taxées.	droits.
Acier	Le quintal	2 piastres
Cochenille	La livre	1/2
Fer	Le quintal	2 piastres
Soie écrue	La livre	1/2
Soufre	Le quintal	2 piastres
Nota. Ces droits, uniformes en ce moment pour tous les ports de l’empire, éprouvent fréquemment des modifications ou générales ou spéciales à une localité. À Mogodor, ces droits subissent une modification de 1/10, dite droit de la Reine.

Tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées.

MARCHANDISES							unités taxées	droits
								Piast.	Onces.
Bœufs							Par tête	14	»
Nota. Le traité des Anglais avec l’empereur de Maroc leur réserve le droit d’exporter, pour l’approvisionnement de Gibraltar, 2,000 bœufs, en ne payant que 5 piastres par tête.
Bois	$\left\{{\begin{matrix}\;\\\;\\\;\end{matrix}}\right.$	à brûler					La charge d’un âne	»	1 ½
		pelar, pour tan					Le quintal	1	»
Ceintures de laine							La pièce	»	1 ½
Charbon							Les 4 charges d’un âne	»	3
Cire	$\left\{{\begin{matrix}\;\\\;\\\;\end{matrix}}\right.$	blanche					Le quintal	14	»
		jaune					Idem	10	»
Cuirs. (Voyez Peaux)
Dattes							Idem	4	»
Gomme	$\left\{{\begin{matrix}\;\\\;\\\;\end{matrix}}\right.$	arabique	$\left\{{\begin{matrix}\;\\\;\\\;\end{matrix}}\right.$	À Rabat			Idem	3	»
				Dans les autres ports			Idem	2	»
		Sandaraque					Idem	3	»
Huile								Prohibée.
Nota. L’exportation est permise par Mogodor, en vertu d'un privilége spécial à ce port, mais on ignore à quelles conditions.
Laine								Prohibée.
Nota. Même observation que pour l’huile.
Oranges et citrons							1000 en nombre	1	»
Peaux	$\left\{{\begin{matrix}\;\\\;\\\;\\\;\\\;\\\;\\\;\\\;\end{matrix}}\right.$	de bœuf	$\left\{{\begin{matrix}\;\\\;\\\;\\\;\\\;\end{matrix}}\right.$	salées	$\left\{{\begin{matrix}\;\\\;\\\;\\\;\\\;\\\;\end{matrix}}\right.$	À Mogodor	Le quintal	3	»
						À Rabat	Idem	3	7 ½
						Dans les autres ports	Idem	4	»
				tannées			Idem	5	»
		de chèvres					100 en nombre	10	»
		maroquins de couleur					La douzaine	2	»
Plumes d’autruche	$\left\{{\begin{matrix}\;\\\;\\\;\end{matrix}}\right.$	triées	$\left\{{\begin{matrix}\;\\\;\\\;\end{matrix}}\right.$	blanches			La livre	8	»
				noires			Idem	2	»
		non triées					Idem	3	»
Soufre							Le quintal	2	»
Souliers							La paire	»	1 ½
Volailles							La douzaine	1	7 ½
Nota. À Mogodor, les droits sont augmentés de 1/10, sauf pour les peaux salées qui paient le droit spécial indiqué ci-dessus.