Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France/7e éd., 1899


DICTIONNAIRE HISTORIQUE

DES
INSTITUTIONS
MŒURS ET COUTUMES
DE LA FRANCE

Coulommiers. Imp. PAUL BRODARD. 52-99.

OUVRAGES DU MÊME AUTEUR
PUBLIÉS PAR LA MÊME LIBRAIRIE

Histoire de France pendant la minorité de Louis XIV. 4 vol. in-8, brochés 30 fr.
Ouvrage qui a obtenu, en 1880 et 1881, le grand prix Oobert.

Histoire de France sous le ministère de Mazarin. 3 vol. in-8, brochés 22 fr. 50 22fr.50
Ouvrage qui a obtenu, en 1882 et 1883, le grand prix Gobert.

DICTIONNAIRE HISTORIQUE

DES
INSTITUTIONS
MOEURS ET COUTUMES
DE LA FRANCE

PAR
A. CHÉRUEL
Membre de l’Institut
Inspecteur général honoraire de l’Instruction publique
et Recteur honoraire

PREMIÈRE PARTIE

SEPTIÈME ÉDITION

PARIS
LIBRAIRIE HACHETTE ET Cie

79, BOULEVARD SAINT-GERMAIN, 79

1899


INTRODUCTIONModifier

Les institutions et les mœurs de la France se sont modifiées et développées pendant plusieurs siècles en suivant une loi de progrès, dont un dictionnaire ne peut donner une idée suffisante. L’inconvénient d’un pareil ouvrage est de disséminer ce qui devrait être réuni. Pour remédier autant que possible à ce défaut, il est nécessaire de présenter, dans une esquisse rapide, l’enchaînement chronologique des institutions ou de la vie publique et le progrès des mœurs ou de la vie privée des Français. Tel est le but de cette introduction.

Les institutions, qui règlent la vie publique, comprennent l’état des personnes et des choses, le gouvernement central et local, l’administration des finances, de l’armée, de la justice, de la marine, le commerce, l’industrie, l’agriculture, les mesures de salubrité publique, les relations des puissances temporelle et spirituelle, l’instruction publique et les établissements qui contribuent au développement scientifique, littéraire et artistique d’une nation. Les mœurs et coutumes, qui constituent la vie privée, embrassent tout ce qui est relatif à la famille, aux habitations, à la nourriture, aux vêtements, aux fêtes et divertissements. Souvent les deux sujets se touchent ; les mœurs modifient les institutions qui ne sont plus en harmonie avec elles, et à leur tour les institutions règlent les relations de la vie privée, interviennent dans la famille, assurent la salubrité des habitations et exercent une influence utile ou funeste sur les habitudes domestiques. On ne peut donc réellement connaître l’histoire d’un peuple qu’en étudiant ses mœurs aussi bien que ses institutions et sa vie politique. Les limites de cette introduction permettent à peine de poser les questions et d’indiquer quelques solutions.

I Institution ; état des personnesModifier

De l’état des personnes sous la domination romaineModifier

Dans les derniers temps de l’empire romain, au IVe siècle, il existait une différence profonde entre les diverses classes de la société. Les hommes libres et les esclaves formaient les deux principes catégories. Les premiers se subdivisaient en nobles, presque tous de création récente, appelés illustrissimes, clarissimes, égregii, spectabiles, etc. en curiales qui formaient l’aristocratie des municipes, et en plébéiens qui composaient les corporations industrielles. Les nobles, exempts d’impôts, étaient en possession de toutes les charges ; c’étaient les privilégiés d’un empire, qui, suivant l’expression d’un poëte contemporain, Sidoine Apollinaire, faisait porter au peuple le poids de son ombre 1.

Les curiales étaient les habitants des villes, possesseurs de vingt-cinq arpents de terre. Dans l’origine, cette classe jouissait de droits politiques et civils d’une haute importance elle exerçait les charges municipales, rendait la justice, percevait l’impôt, administrait les biens de la cité, etc. Mais, lorsque les impôts se multiplièrent et qu’un édit impérial rendit les curiales responsables de la perception intégrale, la prospérité de cette classe fit place à une effroyable misère. Les curiales ruinés cherchèrent à échapper à l’oppression tyrannique de l’empire ; les uns s’enfuirent chez les barbares, d’autres se firent bagaudes, c’est-à-dire brigands ; en révolte contre la société, ils se dispersèrent dans les forêts, et il fallut envoyer contre eux des armées romaines. La classe moyenne disparut ainsi. Les corporations industrielles établies par Alexandre Sévère survécurent, dans beaucoup de villes, à l’empire romain, mais opprimées par les hautes classes et souvent ruinées par la concurrence du travail des esclaves.

Les colons, attachés à la glèbe, formaient la transition entre les hommes libres et les esclaves. Il est inutile d’insister sur la misère de ces derniers, que la loi ne considérait que comme des choses, et abandonnait au caprice du maître, qui pouvait les vendre ou les livrer aux plus affreux supplices 1.

De l’état des personnes sous la domination des barbares.Modifier

Les invasions du Ve siècle modifièrent profondément l’état des personnes. Elles divisèrent la population de la Gaule en deux classes, diverses de race, de langue, de lois, de mœurs et d’intérêts. Aux vainqueurs appartenaient les droits politiques et souvent même la propriété exclusive des terres ; ils se partageaient en ahrimans ou hommes de guerre, qui conservaient dans l’isolement leur fierté et leur indépendance primitives ; en leudes ou compagnons du chef de guerre enfin, en lites, dont la condition se rapprochait de celle des esclaves romains. Les vaincus étaient aussi partagés en plusieurs classes ; les uns, nommés par les lois barbares convives du roi, étaient presque les égaux des leudes ils devaient à leur astuce, à leur souplesse, quelquefois à leurs basses complaisances et à leurs crimes, le rang auquel ils s’élevaient. Tel était cet Arcadius, qui attira dans le piège les fils de Clodomir, pour gagner les bonnes grâces de Childebert et de Clotaire. A un rang inférieur se plaçaient les colons et les fiscalins ; c’était la partie de la population vaincue, qui était attachée à la glèbe ou dans la dépendance du fisc royal. La condition des fiscalins était misérable. Il suffit pour s’en convaincre de se rappeler la conduite de Chilpéric Ier à leur égard. Lorsqu’il en-

Voy., dans le Dictionnaire, les articles Affranchissement, Bagaudes, Colons, Corporation, Droit romain, Municipes, Romains, Voies romaines.

– Ouvrages à consulter : Notitia dignitatum imperii romani, ed. Boecking ; Code théodosien (Codex theodosianus), (6 vol. in-fol., Lyon, 1665. Cette édition est de J. Godefroy, dont les commentaires sont estimés ; Haenal a donné une nouvelle édition supérieure pour la pureté du texte) ; Sidoine Apollinaire (Paris, 1852, in-4, 2e édition, donnée par Jacq. Sirmonda, avec des notes étendues) ; Salvien, De gubernatione Dei (Paris, 1684, in-8) ; l’Histoire de la Gaule sous l’administration romaine, par M. Amédée Thierry, 3 vo1. in-8 ; Des changements survenus dans l’empire romain de Dioctétien à Constantin, par M. Naudet, (Paris, 1817, 2vol. in-8) ; Roth, De re municipali Romanorum, Stuttgard, 1801 ; Savigny, Histoire du droit romain pendant le moyen-âge, 3 vol. in-8, dans la traduction française ; Raynouard, Histoire du droit municipal en France (2 vol., Paris 1828) ; De la rue, des Sénats des Gaules dans le t. 1 des Mémoires de l’Academie celtique (Paris, 1807) Essais sur l’histoire de France, par M. Guizot, 1er essai, et Cours d’histoire de la civilisation en France, par le même ; Histoire du droit français, par M. La Ferrière, t. I, et l’ouvrage de M. Giraud, intitulé Du droit français au moyen-âge, 2 vol. in-8. Voy., pour les indications bibliographiques plus complètes, les n° XII et XIV de cette introduction.

IV INTRODUCTION

voya sa fille en Espagne, où elle devait épouser un roi des Wisigoths, il fit prendre dans Paris un certain nombre de fiscalins, destinés à former le cortège de la princesse franque plusieurs de ces malheureux préférèrent la mort à l’exil. Enfin, au dernier rang, étaient les esclaves, dont le christianisme adoucit peu à peu la condition. Cette classification des personnes dura autant que la distinction entre les vainqueurs et les vaincus ; elle s’effaça au Xe siècle par suite de la fusion des races ; mais il en resta la séparation en nobles et en vilains La France n’eut plus alors qu’un peuple, mais divisé en classes profondément séparées 1.

De l’état des personnes pendant l’époque féodale.Modifier

– Du Xe au XIIIe siècle, le noble, seul propriétaire du sol, avait les droits régaliens ; il rendait justice, battait monnaie, percevait l’impôt, faisait la guerre. C’est le régime féodal. Il s’établit peu à peu une hiérarchie entre les grands feudataires. Les ducs, comtes, marquis ou comtes de la frontière, barons, chevaliers bannerets, bacheliers ou chevaliers d’un rang inférieur occupaient les divers degrés de la hiérarchie féodale. Les hommes des classes inférieurs, désignées d’une manière générale par le nom de vilains (villani, habitants des

Voy., dans le Dictionnaire, les articles AHRIMANS, COLONS, ESCLAVAGE, FICALINS, FRANCS, GALLO-ROMAINS, LETES (LITES), LEUDES.

– Principales sources : leslois des barbares(iois des Francsmalienset ripuaires, des Burgondes, desWisigoths) dansle recueildeCanciani, Barbarorumlegesontù/ua(Venise, IT8I, 5vol.ln-fol.), et dansle recueilde Pertz, MonumentaGermaniehistorien, leges, 1 Marculfe, Formules, publiéesdansle t. IV, p. 465, du RecueildeshistoriensdeFrance.Consultez, outrelesouvragesdeMM.Guizot, l.aFerricre, Giraud, citésdans la noteprécédente, la Théoriedet loi. politiquesdela monarchiefrançaise, parMllede Lezardière(Paris, t844.4 vol.in-8, réimpressiond’unouvragequiavaitparuen IT91)VEtpritdet lois deMontesquieuli, v.XXXet suiv. ;VAnciengouvernemendtela France, parle comteduBuat(4vol.in-4.LaHaye, 1757) ;de Gourcy, Traité sur cette quei.ion Quelfut l’étatdespersonnes, enFrance, sousla premièreet la deuxièmerace denoe rois ? (î vol.in-8.Paris, 178») Aug.Thierry, Lettressur thistoire deFranceet Introductionaux récitsdestempsmérovingiensFauriel.Histoiredela GaulesousIn dominationdesFrancs (4toi. in-8) ;Kichorn, Histoiredela constitutiondel’Allemagne, en allemand(le tome i« renfermel’histoiredesinstitution !desFrancs) ; Naudet, Mémoiresur l’état despersonnesdansla Gaulependantla périodemérovingienne, dansle recueildes Mémoiresde l’Académiedu inscriptionset belleslettres, t. VIH, p. 401(Paris, 1827, in-4) Ouêrard, Prolégomènes du polytyquede labbélrminon l’Histoiredesinstitutionsmérovingiennes et cdrUnittjtenne», par M. Lehuërou(a vol. Paria, 1812) Les Études sur l’histoirt « Us institution»de Vipoqv*mérovingienne, par M.de Pétifcnv(s vol.in-8, Parte.lMa-184»).

campagnes), ou roturiers (ruptarii, labourant la terre), se divisaient en hommes de poeste (homines potestatis, soumis à la puissance du mail, re), et en serfs attachés à la glèbe. Peu à peu, les habitants des villes s’émancipèrent et conquirentla liberté les bourgeois formèrent une classe intermédiaire entre les nobles et les serfs. Quelque profonde que fût encore, à cette époque, la disti- ction entre les vilains et les nobles, il n’y avait plus cependant l’intervalle immense, qui avait longtemps séparé les Francs des Gallo-Romains on ne voyai plus sur le inèmesol deux peuples divei s delangue, de race et de lois, Enfin, c’est pendant la période féodale que l’esclavage disparatt de la France. Le servage fut maintenu ; mais il ne donnait point au maître le droit de vendre ou de faire périr le malheureux attaché à la glèbe.

De l’état despersonnes pendant la période monarchique, du XIIIe au XVIIIe siècle.Modifier

La France est restée longtemps divisée en trois ordres qui ont eu chacun leur rôle historique. Le premier en puissance, et le plus ancien en date, était le clergé. Constitué avant la conquête des barbares et investi de priviléges politiques, il exerça sous les Mérovingiens la plus haute influence. 11siégeait alors dans les champs de Mars et dans les conseils des rois mérovingiens et carlovingiens.

1. Voy., dans le Dictionnaire, les articles Bachélk, Féodalité, Noblesse, Seiifs, Vassaux, etc. On peut consulter, sur l’organisation féodale en France, les Assise* de Jérusalem, publiées par M. Beugnot dans le Recueil des historiens des croisades (2vol. in-fol.) ; les Cartulaires d. Saint-Père d, Chartres et de Notre-Dame de Paris, avec les Prolégomènes de M.Guérard dans la collection des Documenti* inédits de l’histoire de France Nouveau coutumier géneral ou corps de» coutumes générales de France (Paris 1724, vol. in-fol.) ; El. l’asquier, De l’état et condition des personnes de notre France, avec un sommaire discours dea servitudes tréfoncières q, ui se trouvent en quelques-une des nos province» c’est le chap.v du livre IVdes Recherche dst la France ; le Traité dt. seigneuries, par Ch. l.oyseau (Paris 1608 in-4) ; Brussel. Nouvelexamendel’usagegénéraldesfief*pendantlesxi%xii«, xm*et xiv*siècles (Paris, 173T, 2 vol.in-4) ; Salvaing, De l’usage des fiefs et autres droits seigneuriaux (Paris, 1731) ; Chantereau-I.efèvrTe, raité des fief», suivant la coutume de France et l’usage du provinces du droit écrit (Paris, 1680, in-4) ; Personnel, Traité d»r hérédité des, fiefs (Paris. 1687, iu-«) Schiller, Dissertatio de feudis juris franeici (Argentorati, noi, in-4), cum ejus Expositione de paragio « apanagio (Argentorati, 1n7o0s.5, iinn--44)) ; ; /R !eecaAl~eerrec AhetMu Marfle<aMl ~ooiatt~<o <duaM<pMOM, <MMrt<t <«ManMc ei<eennnte t«ace<oMnd tidti«o<nMeddM<ut habitant» de» villeset des campagne» leurs possession» et leur»droit» par Doyen I (Paris, 1779, 1 vol. ib-8) ; ChampionnièreD, e la propriétédes eaux courantes, I du droit du riverains et d. la valeur actuelle de»concestion» féodales(1vol.in-«, I l’an*, (S46».

VI INTRODUCTION

supérieur en intelligence et en éducation il dictait les lois, écrivait les annales et instruisait les peuples. Ses richesses excitaient la jalousie des souverains, et son ascendant moral était seul assez puissant pour mettre un frein à la cupidité et à la violence brutule des barbares. Le clergé conserva cette haute position pendant plusieurs siècles. Un instant opprimé par la féodalité, il ne tarda pas à s’affranchir de ce joug et, tout en conservant une partie des droits féodaux, il forma un ordre distinct de la noblesse. La première place lui appartenait aux états généraux et dans l’assemblée des pairs du royaume. Les hôpitaux et les écoles étaient placés sous sa surveillance. Ses biens immenses étaient exempts des impôts ordinaires. En un mot, il fut à la tôte des trois ordres jusqu’à* ! moment où la distinction des classes disparut et où il ne resta que la nation française. Là cesse le rôle politu te du clergé. Prépondérant sous les Mérovingiens et les Carlovingiens, il s’allia à la royauté pour combattre l’aristocratie féodale aux xii» et xiii* siècles, et depuis cette époque, jusqu’en 4789, il donna à la France plusieurs ministres éminents, entre autres Suger, G. d’Amboise, Richelieu. En 4789, une partie du clergé, inquiète des progrès du tiers état, s’unit à la noblesse pour lutter contre les classes moyennes mais la majorité de cet ordre ne se sépara pas, dans l’Assemblée nationale, de ceux qui voulaient donner une constitution à la France 1. t.

Voy dansceDictionnairel, esarticlesAbbayeB, énAncesC, ardinaux, Clerc*, Conciles, CONCORDLAiTbSer, tésDEl’Église callicaxe, Êvêchés, ÊvéquksP. kaomatique- SanctionQ, UATRprEopositions, Ke..iciehx, Uitesecclésiastiqces, ctc Ouvragesà consulter.-sirmond.ConciliaanliquaGallim(Paris, 1627, 3vol.in-foi., avecun supplémentparJe LaLande Paris, 1666, vol. in-fol.) ;AnnalesecclesiasticiFrancorum, curanteLeCoinl*(Pari1s, 663-I683v’o8l. in-fol) ; A’taSanetorum a Bollandoet cmt. edit.(AnversetBruxelles, 1643-1654S, vol.in-fol.) ;GalliaChriêtiana in provincialeccUsiatticadsit tribut (Paris, 1715-17*t63, vol.in-fol.) ;Acta Sanctorumordinis S.Bentdietiin «#< :ii/ori»dmattes dittribula (Paris, I66S-J7029, vol.in-fol.).Cetouvrageest complétépar lesAnnalesordinti S. Benedicti(Paris, 1733-1736», vol.In-fol.) ;Sacra bibliotkecaSS.Patrum(Paris, 15899, vol.in-fol.) ; MagnabibliothecaPatrum(Cologne, I61S-I62J, t s ton.in-fol.) ;Maximabibliotatca vet.Patrum (Lyon, 1677, 27vol. in-fol) ; Andr.(iallandii BMiolk.tet. Patrum (Venise, 1765, 14vol.in-fol.) Scriptortsordinisprudicatorvmreetnriti, parQuetU «t Echard(Paris, IT19-I72i, 1 vol. in-fol.), Histoiredesorirttmonaitiq*ti, p*rnt\Y* (Paris, 1714-1721v, 8ol.iti-4).VoyT. homassinT, raitédu éditset du autresmoyen» pourmaintenirl’unité dt l’Égliseoalholique(Paris, 1704, 3 vol.in-4) dumême, Ancienneet nouvelledisciplinede l’Églisefs vol in-fol., Paris, 1678) ;Fteury.Instttu

ETAT DES PERSONNES VII

La noblesse, qui formait le second ordre, tirait son origine de ces «iules et de ces ahrimans francs, avec lesquels s’était peu à peu lonfonduc l’ancienne aristocratie gallo-romaine. Propriétaire du sol, illustrée par les exploits militaires, cantonnée au milieu de ses vassaux et retranchée derrière ses murs crénelés, l’aristocratie féodale exerça pendant longtemps les droits régaliens. La lutte de la royauté contre la féodalité remplit une grande partie de l’histoire df /rance. Dépouillée des droits de souveraineté dès le xv. siècle, la noblesse n’en resta pas moins une des classes privilégiées. Habituée à verser son sang sur les champs de bataille investie des hautes dignités de la couronne, dos gouvernements de province, en possession de vastes domaines et d’une puissance fondée sur de glorieux souve aire, exempte d’impôts, conservant encore de son ancienne souveraineté une juridiction et des droits considérables, la noblesse avait en France une influence immense. Elle la mérita presque toujours par des traditions de valeur, de loyauté, de patriotisme fidèlement transmises de génération en génération. Son luxe encourageait les arts, et on admire encore aujourd’hui les châteaux dont elle couvrit la France’.

Le tiers état, dernier des trois ordres, ne datait, comme pouvoir politique, que du xiu* siècle. Il était sorti du mouvement communal qui avait affranchi la bourgeoisie des grandes villes et lui avait assuré un gouvernement indépendant. Mais le tiers état se distingua profondément des communes. Tandis que celles-ci s’isolaient et tendaient à morceler la France en petites républiques, le tiers état se rattacha à la royauté et contribua à l’unité nationale. Appelé en 4302 aux états généraux et par conséquent à la vie politique il soutint énergiquement Philippe le Bel. Dans la suite, quoiqu’il ait plus d’une fuis lutté contre la royauté, il fut généralement son allié contre les ordres privilégiés. Ce fut dans le tiers état que les rois prirent leurs ministres les plus dévoués. Ce fut le tiers état qui recruta la ma-

tion au droit ecclésiastique(Paria, 1687, 2vol.in-12) ;du même, Discourssur l’histoireecclésiastique ; Ducour$sur leslibertésde l’Eglisegallicane Histoiredes Moine*d’Occidentp, arM.le comtede MontalemberCt.f.lesindication !biographie qie» à la an de l’articlesur les Rites ecclésiastiques. H i.

Voy., dansle Dictionnaire le, s articles Chevaleme, Féodalité, Noblesse. D Cf. lesindications bibliographiques données plus haut, p. v, ncte, et dansle Dic- H Uonnaireà ln suitede l’article NOBLES.NOBLESSE.

VIII INTRODUCTION

gistrature parlementaire célèbre par sa science et ses vertus. Le commerce, l’industrie, l’administration financière enrichissaient la bourgeoisie. Les habitudes commetciales lui donnaient un génie pratique, dont la netteté et le caractère positif la rendaient éminemment propre au gouvernement. Le clergé inférieur sortait aussi de ses’rangs. Peu à peu le tiers état s’éleva au rang de ses atnés par les lumières, les richesses et les dignités administratives. Il aspira alors à l’égalité politique et la conquit en 1789 1.

Ainsi, le clergé par sa science et son influence morale, la noblesse par sa valeur et son patriotisme, le tiers état par son industrie, son habileté pratique et son ardeur de progrès, concoururent à la grandeur de la France, jusqu’au jour où une seule et puissante nation sortit de ces divers éléments. En résumé, la Franco s’est élevée progressivement d’une inégalité abusive, créée par la conquête, à l’égalité raisonnable, celle qui garantit à tous les citoyens les mêmes droits en leur imposant les mêmes devoirs.