ou plutôt c’est fermer volontairement les yeux à la lumière, en se mettant dans l’impossibilité de la trouver.
Je traiterai donc la chose dans toute la rigueur de la théorie, en recherchant et discutant séparément ces deux questions si différentes : Que faudrait-il faire ? Et que peut-on faire ?
Je ne m’assujettirai point à l’ordre des questions sommaires qui ont été proposées. La réponse à chacune de ces questions se trouvera naturellement amenée par le développement des principes, et j’aurai soin de les rappeler et de les récapituler séparément.
M. le contrôleur général a joint aux questions sur le cadastre quelques questions sur l’établissement des communautés. Cet objet est si important en lui-même, que j’ai cru devoir le traiter en particulier et par un Mémoire séparé, dans lequel je me proposerai aussi la double vue du mieux possible et du faisable.
De la nécessité des impositions, ou de la contribution aux dépenses publiques.
Examen de l’idée de Rousseau, que les corvées sont préférables : montrer combien elles sont plus coûteuses, moins équitablement réparties, impraticables dans une grande société.
Principes généraux sur la répartition des impositions.
De la justice distributive.
De la nécessité de ne point nuire à la richesse à venir.
Fausses idées de quelques personnes sur la justice distributive.
Par qui sont dues les impositions ? On prouve qu’elles ne sont dues que par le propriétaire des terres, parce que lui seul gagne un revenu net et possible à connaître, au maintien de toutes les autres propriétés dont la conservation et le libre usage tournent nécessairement à son profit.
Réfutation des prétextes par lesquels on voudrait prouver que les gens à facultés purement mobilières ont le même intérêt.
Différentes formes d’impositions.
Il n’y en a que trois possibles.
La directe sur les fonds.
La directe sur les personnes, qui devient un impôt sur l’exploitation.
L’imposition indirecte, ou sur les consommations.
