CREDIT FONCIER.
I. Des Institutions de Crédit foncier en Allemagne et en Belgique, par M. Royer, 1846. — II. Des Institutions de Crédit foncier et agricole, par M. Josseau, commissaire du gouvernement ; 1854. — III. Exposé des Motifs soumis aux chambres de Belgique pour l’établissement du Crédit foncier, 1851. — IV. Enquête du Conseil d’état sur le projet de loi présenté de l’assemblée législative, 1851. — V. Rapport au nom de la commission parlementaire, par M. Chegaray ; 1851. — VI. Documens divers, etc.
Envoyé en 1844 dans plusieurs états de l’Allemagne, avec mission d’y étudier les institutions de crédit foncier, un laborieux et savant agronome dont la perte est des plus regrettables, M. Royer, se mit en quête de renseignemens avec cette ardeur d’investigation qui était son principal mérite. À son grand étonnement, la plupart de ceux à qui il s’adressa, loin de connaître le mécanisme des banques foncières, en soupçonnaient à peine l’existence. En Prusse, dit-il, où les associations de ce genre fonctionnent depuis trois-quarts de siècle, et entretiennent une circulation de 400 millions de francs, des fonctionnaires, de riches habitans, des hommes de finance et de négoce, ne pouvaient fournir aucun renseignement sur des institutions qu’ils connaissaient à peine de nom, tandis qu’ils auraient donné toutes les informations possibles sur des banques industrielles de médiocre importance. Après mûr examen, la cause de cette ignorance cessa d’être un mystère pour M. Royer. C’est que les sociétés prussiennes de crédit immobilier, ne faisant pas des appels de capitaux avec promesse de gros dividendes, ne : demandant ni intervention ni responsabilité du gouvernement, ne
