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du 28 septembre 1791, déclara que tout individu entrant en France était libre, quelle que fût sa couleur, et même jouissait de tous les droits civils et politiques. La Convention confirma naturellement ce principe, puisqu’elle abolit l’esclavage. Un arrêté consulaire, du 13 messidor an X (2 juillet 1802)[1], interdit de nouveau l’entrée en France à tous les gens de couleur. Cette défense fut levée pour les libres, le 5 août 1818, par une circulaire du Ministre. Mais il était interdit encore d’amener des esclaves ; sinon, ils devenaient libres.
- ↑ Durand-Molard, IV, 479.
