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LIVRE II

LE RÉGIME DE L’ESCLAVAGE


CHAPITRE I

LA LÉGISLATION AUX ANTILLES. — LE CODE NOIR


« Tout était à peu près à la discrétion du maître. » (Malouet, 1788.)


I. — Vu l’influence de l’esclavage sur la destinée des Antilles, il importe d’étudier les rapports des maîtres et des esclaves. — Au début, l’esclave n’a aucune garantie. — Il est en dehors de la législation imitée de la métropole.
II. — Juridiction établie d’abord par la Compagnie des Îles. — Juridiction des particuliers. — Le roi se réserve la justice souveraine. — Conseils souverains créés à la Martinique (1664), à la Guadeloupe et à Saint-Domingue (1685). — Gouverneur et Intendant. — Lois du royaume suivies aux colonies. — Nécessité d’en promulguer de nouvelles, surtout pour les esclaves.
III. — Le Code Noir, œuvre de Colbert. — Comment il a été préparé. — Mémoires de Patoulet, Blenac et Begon.
IV. — Au sujet de la rédaction du Code Noir. — Influence de la Bible, du droit romain, du droit canonique ; applications parfois erronées. — La fusion des races au point de vue légal et au point de vue pratique. — Le Code Noir est une œuvre humaine pour l’époque.
V. — Le Code Noir d’après un texte manuscrit des Archives Coloniales.


I

La destinée des Antilles françaises fut fixée à partir du moment où la traite des noirs fut adoptée comme un moyen régulier de les peupler, c’est-à-dire vers le milieu du xviie siècle. Dès lors, elles furent condamnées à vivre d’une