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TABLE
DES MATIÈRES.
A
Abbaye. Voyez Chaumes (Saint-Pierre de), Citeaux, Cluny, Fezensac (Notre-Dame du Vic de), Fontaine Notre-Dame en Valois, Fontevrauld, Maubuisson, Notre-Dame de Boulogne, Notre-Dame de Cléry,
Notre-Dame de Derrières, Notre-Dame de Loches, Notre Dame de la Victoire, Pontigny (Saint-Edmond de), Saint-Bénigne de Dijon, Saint-Denis près de Paris, Saint-Denis de Reims, Saint-Faron de Meaux.
Abbeville. Le Roi confirme les priviléges
d’Abbeville, p. 239, note b.
Abeillage. Quel droit c’étoit, et de son
exercice. Discours préliminaire, p. xxxv.
Abolition accordée en faveur de Louis de
Marrasin, écuyer des écuries royales, qui avoit servi les ennemis du Roi dans la guerre contre le Duc de Guienne, p. 194.
Abolition. Le Roi s’abstiendra de toutes lettres d’abolition pour crime de fausse monnoie. Voyez Monnoie.
Abolition (Lettres d’). Voyez Angoulême
(Comte d’), Arras, Auxerre, Beaujeu, Bébrauseau, Besançon, Bourgogne, Châlons-sur-Saône, Durfort (Bertrand de), Godart (Pierre), Hesdin, Lecomte, Mesy, Millau, Monnoyeurs (Faux), Rue en Ponthieu, Saint-Julien de Tours, Tournay, Vendôme.
Abonnemens pour les redevances seigneuriales.
Discours préliminaire, p. l, note g.
Acapte, Arrière-capte, acapitum, retrocapitum.
Quand ce droit étoit dû ; diversité sur la manière dont il l’étoit. Discours préliminaire, p. xxxj.
Acconison. Quel impôt ce mot désignoit.
Discours préliminaire, p. xvij.
Acopiagium. Le même qu’acapitum.
Voyez Acapte.
Acquêts. Affranchissement pour les églises
du droit auquel ils étoient soumis, dans des cas déterminés. Discours préliminaire, p. lv.
Adenerer. Ce que ce mot exprime, p. 475, note b.
Adirée, pour égarée, p. 518.
Adultère. Soumis à une amende ecclésiastique.
Discours préliminaire, p. lvij.
Afforage. Voyez Forage.
Affouage. Quel droit c’étoit. Discours
préliminaire, p. xxviij. Voyez Forêts.
Affranchissement. Comment il s’obtenoit et jusqu’où il s’étendoit d’ordinaire. Discours préliminaire, p. xlviij. Réserves faites par les seigneurs, ou conditions imposées par eux, ibid. Par qui furent donnés les premiers exemples de l’affranchissement, ibid. p. xlix. Quelques seigneurs imitent ces exemples, ibid. p. xlix et l. S’il pouvoit y avoir lieu à quelque prescription, ibid. p. l. Voyez Prescription.
Affranchissement. Dommanche Colconet, chanoine de l’église cathédrale de Châlons, issu de famille servile, avoit été affranchi par son seigneur naturel , le Comte de Champagne ; mais, par la loi féodale, il retomboit sous la puissance du Roi son seigneur ; le Roi, à la prière de maître Jean de Paras, son féal conseiller, affranchit Colconet, et lui donne toutes les facultés de l’homme ingénu, p. 48.
Affranchissement. Lettres qui prononçoient l’affranchissement de quelques droits ou leur modification. Voir les p. vj, vij, ix et xij, note d. Voir aussi les p. xvj, xvij, xlviij et suiv.
Affranchissement. Voir les mots Ecclésiastiques, Exemptions, Maroilles, Serfs.
Agénois. Voyez Armagnac.
Agneaux. Droits perçus par les seigneurs sur ces animaux. Discours préliminaire, p. x, xj, xij. Voyez Carnalage.
Agrier. Voir la page xxxij du Discours
préliminaire.
Aides et Gabelles. Ordonnance qui attribue aux généraux conseillers sur le fait de la justice des aides et gabelles toute juridiction et connoissance des aides et gabelles et dépendances, ensemble l’interprétation des ordonnances qui concernent ces impôts, p. 32. Ces lettres furent immédiatement envoyées à la prévôté de Paris, ibid.
Aides. Ordonnance qui continue la crue de quarante sous mis sur chaque muid de sel vendu pendant l’espace de six années, pour
Tome XVIII.
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