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VI


DISCUSSIONS DES ARTICLES
TITRE PREMIER
Principes.
Art. premier

La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seules restrictions édictées ci-après dans l’intérêt de l’ordre public.


Au moment où il pénètre dans le domaine sacré de la conscience, où il pose et résout un problème aussi complexe que celui de l’organisation des cultes et se prépare à régler les manifestations collectives de sentiments aussi intimes que les croyances religieuses, le législateur a pour premier devoir d’indiquer les principes qui l’ont inspiré et qu’il a voulu appliquer.

Le régime nouveau des cultes, qui vous est proposé, touche à des intérêts si délicats et si divers, il opère de si grands cliangements dans des coutumes séculaires, qu’il est sage, avant tout, de rassurer la susceptibilité éveillée des « fidèles », en proclamant solennellement que, non seulement la République ne saurait opprimer les consciences ou gêner dans ses formes multiples l’expression extérieure des sentiments religieux, mais encore qu’elle entend respec-