ver tous les Sang-mêlés qui naîtront dans l’esclavage.
À quoi sert cette population méprisable, si, en respectant les droits de la Nature, elle n’est dirigée au bien et à l’utilité des Colonies ?
Tout Mulâtre, Quarteron, Métif, Tierceron, etc. tous connus sous le nom générique de sang-mêlé en naissant, seroit par droit de la Nature né libre, et au rang des autres sujets du Prince, sans égard à la condition de la mère.
Pour tout Mulâtre, Quarteron, Métif, etc. qui naîtroit dans les fers, de la débauche des gens à gages, des errans ou vagabonds Européens, sur l’aveu seulement de la mère et des semi-preuves des maîtres desdites esclaves, il seroit sévèrement retenu une somme sur les appointemens, émolumens ou propriété de ces libertins pour former une amende de …… au profit dudit établissement, et ceux qui seroient sans aveu et hors d’état de payer ladite amende, seroient punis provisoirement comme avilissant les droits de la nature, et contrevenant aux bonnes mœurs et à l’ordre des Colonies.
Tout Mulâtre, Quarteron, Tierceron, etc.
