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PREMIÈRE PARTIE.
droit politique.
LIVRE PREMIER.
du pouvoir et de ses différents organes
CHAPITRE PREMIER
du pouvoir en général. — du pouvoir législatif
Sommaire.
60. Il n’y a pas de gouvernement véritablement absolu.
61. Subdivision du pouvoir en législatif et exécutif. — Le pouvoir judiciaire
n’est qu’un démembrement du pouvoir exécutif. — Renvoi.
62. But du gouvernement monarchique représentatif.
63. Nécessité pour la France d’un pouvoir monarchique héréditaire.
64. Intervention du pouvoir impérial dans la confection de la loi.
65. Rôle du Sénat et du Corps législatif.
§ Ier. — De l’Empereur.
66. Ordre de transmission de la dignité impériale. — Loi salique.
67. Droit d’adoption. — Succession collatérale. — Vacance du trône.
68. Prérogatives de l’Empereur et de la famille impériale.
69. Droit de convoquer, de proroger et de dissoudre le Sénat et le Corps
législatif.
70. Du Conseil d’Etat comme auxiliaire de l’Empereur dans l’exercice du
pouvoir législatif.
II. — Du Sénat.
71. Rôle et composition du Sénat.
72. Prérogatives des sénateurs.
73. Organisation du Sénat.
74. Pétitions.
§ III. — Du Corps législatif.
75. Composition du Corps législatif.
