Lorient et Rochefort, seront élus au scrutin, séparément et chaque année, à la majorité des suffrages . par les officiers supérieurs 1 ct par’ tOIl S les ca pitain es en I,re m lc r Cl Cil second, présens au corps. Cette opératiun aura lieu l’II p rese nce du cnmmis~aire aux rcvues, (~ t sali s la présid ence de j’inspecteur gCll éral d ’31,till c ri c 0 11, cn SDn ahsence, sous ce ll e dit c hef dn corps ou d e l’officier (lui C il tient lieu, lequel so um e tLra immêdiate rnent c es nom inations à l’ approbation de notre miniSll’C secrétaire d ’état de la marine ct des colonies. . L es membres d es conseils e n fon c tions pourrQnt ’ :tre r êéligibles p o ur l’ann ée suivante. Éco/u d’artillerie Art. t /, . 11 sera établi dans les porls de Toulon et ti c Lorient d es écoles d’al·tilcrie , dans e h ~culle desque ll es il y aura 1 profcs~ c ur de mathématiques, de fo rtifi c3tions, de phys ique et de c himie, r professc ur de dessin ; r garde d’artill e ri e tle : :le ou d e ;je classe, pour la garde du maté riel d e l’ ecole - pralique el des écoles théo riques. Compositioll J .Ioltle de trallail J uniforme et repartition d e.l OUl’rius d’artillerù. :. Art. 15. Il continuera d’être attaché à chacun d es cinq ports d e BI ’cS t , Toulon, Rochefort, Lorient e t Cherbourg’, tme compagni e d ’ ouniers, co rnposi= e comme s uit : Ol’I'ICIEIS . CapitaineenIlremier.......... ,..... Ca pitaine en second ......... .. .•. . ... Lieutenant en premier.. .. . ••.•.. . •.. . Lieutenanteusecond,....., .• . ....., . TOTAL ... , .. ••..••• .•,••.. TIOUP’It, Sergeut-major........, ., . . . .••••. . . . Scrgens......,. .,......, ......... . . Fourrier.. .• , ... ’ ." .....• •••. .. . .. ’ Caporaux........’ .•.’ . ....• ., ..’ .’ . Ol".. ricrs de 1re classe ... . ...•.•.... . , , d•’d Ouvriers e2.1em..•,.............. Ouvriel’s de 3e ùÜm . . ....... , .... , .. . Tambours, ...... . . , .. .....••.•• _ . . . TOTAL•. :•••,.••..••, ..••. ])our les cinq compaGnies, Officiers......,•., .....,, ..••• . . ., .. SOlls-olliciers et soldats .. .. , , ••.. ’ ... . TOTAL...... ’ ...•.•• . , .. . 1 1 1 1 - 4 - 1 7 1 7 ,8 .8 56 , ’0 650 6-0 , ART Dans ce nombre ne so nt pa." compris lèS offi c iers, sous-o ffi ciers el ouvriers d ’ artillerie d e marÎn e attachés aux compagnies fo rm ées puur le s co loni es, et (Jui conserveront touj o urs n èallmoins leur l’ant ; dans le corps de l’artillerie. Art. 16. Chacune d e ~ compagnies sera ,d iv isée en scpl escouades , dont mlll·ICI·S. d ’ouniers , une d’ar -Chaque esco uade sera composçe comme Sllil : 1 seq ;ent, J ca poral, 4 oUVl’Îers de rre classe, 4 ou..’riers de ~e ’ :'Iem, 8 ouvriers de 3e idem. En cas de dctachement, les e5{~ouadcs seront c ? lllmandées, aulant que possible, par des offi -Ciers, Art. l’j . La solde d e travail d es compagnies d’ouvrie rs d ’artille rie demeurera l’ixèe dl.’ la ma - ,, , lIIere slln’ antc : S o us-officiers e l fourri ers.. .• 90 c. par jour, Ca !lOraUX et ouvriers, ... , ’. 65 c.idem. JI sera en uIIll’e accorde , da.ns chaque cOffil,a guie, IIne prime de JO centimes Ilal’jour..mx deux caporaux c t aux qualre ouv riers d e toutes classes ’lui scront d ésig nés :mnuc llem c nt comm e ayant monll·é le plus de zèle cl dc capacité, AI·t. t8. L ’lInirorme, l’arm eme nt ct " équipement des comllagni e ! d ’ouvriers d ’a rtillerie de la marine, sero nt les mêmes que f’eux dcs compagnies d’ouvriers d’artillerie du département de la gucrre. à l’ex ce ption du bOlltou , qui sera c elui du r ét ;iment d’artillerie . C() nscils (radministrtltion des co mpagnt’"es d ’ ouvriers. Art.. 19. II Yaura dans chlHJu e compagnie d ’ou-Hie r s un con se il d’adminis tration composé comme suit : Le directeur d ’ artillerie, prés ident j Le co mmandant de la compa gni e ct le c apitaine cn second, membres tituaires, dont un rappo rte ur. Les autres officiers d e la compa~nie ayant rang après les membres du cons e il se ront s UPI ?1t !an s. Les fonction !!. de secr é taire du cO ll se al scrout remplies indiffê remme nt par le sergent - major, par 1111 se rgent, ou par le fourrier. Art. 2.0. Les ronctioll s d’officier payeur e t celles d ’offi cier d ’ habillement seronl r e mplies I,ar le se rgent- major, ct, ft so n défaut, par un serge nt ou par le fourrier. iflasse g ént !rale JlJ ré~iment rf’artillerie el des compagnies d ’ ouvriers. Art, ~1. Il sera établi, dans le rc~imenl d’artil· le rie et dan s Il’s c ompagnies d’ouvriers, une mas s e • , - , •
